CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 911 résultats pour « Yves PHILIP »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c618

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Yves ROLLAND, président chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle

Page 7 sur 96

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC936 résultats

Journal officiel
Créations

PUIROUX, Martin, Yves, Philippe

SIREN 107979692Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

29/07/2026

Voir →

Créations

BAYOL, Philippe, Yves, Jacques

SIREN 106997703Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

19/07/2026

Voir →

Radiations

Goyat, Philippe Patrice Yves

SIREN 900330739Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MONNIER, Yves, Hervé, Philippe

SIREN 493696975Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

09/07/2026

Voir →

Créations

Bruneau, Philippe, Roger, Yves

SIREN 913562179Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

25/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd2

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Yves Christian Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c49

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

BEAUREGARD 79110 LOUBIGNE Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f88

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

François, Christophe, Philippe et Emile X... ainsi que Mme Simone Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fe2

Appel

9 juillet 2007

9 juillet 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, et Madame HUSSENET, Conseiller ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées ; en ont rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f5

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Baie des Citrons,13 rue Loriot de Rouvray 98800 NOUMEA représenté par Me Philippe OLIVIER substituant Me Patrick ARNON, avocat M. Yves B...-C... Né le 4 août 1959 à NOUMEA ...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a04578acdc6046d4793fbf4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a4

Appel

25 avril 2006

25 avril 2006

SAINT DENIS et Compagnie ASSURANCES GENERALE DE FRANCE (AGF) 87, rue Richelieu 75002 PARIS Toutes deux représentées par la SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocats au barreau de SAINT-DENIS) 3) Monsieur Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893d4

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

L'Association Saint Yves (U.C.O.) a formé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97e

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

Guy Yves Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 juin 2004c/Guy C

6253c939bd3db21cbdd879ee

Appel

26 octobre 2005

26 octobre 2005

.-38540 ST JUST CHALEYSSIN Prévenu, appelant, libre Coomparant, assisté de Maître ETELIN Marie-Christine, avocat au barreau de TOULOUSE et Maître TATIGUIAN Philippe, avocat au barreau de VALENCE 2o /

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9fe

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame Sylvie COLLIERE, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Monsieur Yves PETIT, Greffier

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

681306a78cc74354d66474af

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

YVES ROCHER [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurent KASPEREIT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Février 2025 Tenue par Philippe LABREGERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92749

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Yves X... C/ M. Philippe Y..., Mme Cécile, Catherine Z..., Melle Julie, Danielle Y..., Melle Louise, Colette Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3abd3db21cbdd8d255

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

I Les Mangles Acajou 97232 LE LAMENTIN représentée par Me René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Yves ROLLAND,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 21 Juin 2011 SARL ELCc/Madame Jessica X

6253cbbebd3db21cbdd8e24b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Maître Philippe Y..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ELC SELARL BAULAND GLADEL ET MARTINEZ, agissant en qualité de Commissaire à l'Exécution du plan de la SARL ELC LIMOGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c568

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

déférée à la Cour : Jugement rendu le 15 Février 2007 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES NoRG : 51-06-000001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a6a

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

IMMEUBLE SIS 43 RUE YVES COLLET A BREST COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M. Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7af8f3bcaf505db6963e3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PLANTIER CONSEILLERS : Danielle ECOCHARD, entendue en son rapport - Philippe MAUREL Adjoint administratif faisant fonction de GREFFIER : Ingrid HUGUENIN Lors du délibéré : Yves PLANTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bdc

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Jean Yves SA. C/ Nadia SO.

Source officielle