Il n'est nulle part explicité les adaptations de l'offre après « demande de précisions », les deux offres de la société Agence Aire n'étant pas produites au débat.

Sur la demande de dommages et intérêts pour violation de l'obligation de formation, d'adaptation et d'employabilité : Moyens des parties : 21.

consentement durable aux soins, nécessité de poursuivre les soins psychiatriques sous contrainte en hospitalisation complète et continue pour exploration diagnostique, mise en place d'un traitement adapté

d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 15 décembre 2016 votre demande de conseil relative à la validité, depuis le 1er décembre 2016, des licences et des tarifs de réutilisation adoptés

d'offres concernant les travaux d'accotements au centre ville de la commune de Petit Canal, nationale 6, pour un montant de 450 000 euros ; 2) la procédure d'appel d'offres ou la procédure de marché adapté

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[B] au titre des frais de logement adapté à la somme de 5 500 euros, - condamné la société [1] à payer à M.

Une activité professionnelle demeure possible avec adaptation à la fois sur le port de charges et la station debout prolongée.'

documents escomptés bien qu'avec retard, le montant quotidien de l'astreinte arrêté à 150 euros est disproportionné par rapport à la valeur intrinsèque du véhicule et un montant de 75 euros quotidien est adapté

a imposé le rééchelonnement des créances sur une durée de 12 mois, sans intérêts, afin de permettre la vente des deux véhicules estimés à 6 000 euros et à 27 000 euros et pour rachat d'un véhicule adapté

homologué par jugement rendu le 3 juillet 2002 par le tribunal de grande instance de Nice, les époux [O] [L] et [C] [B], nés respectivement les 15 février 1923 et 1er octobre 1922, sans enfant, ont adopté

J... en arrêt pour accident de travail et d'avoir menti en dénonçant à tort un comportement fautif de cette salariée , - d'avoir adopté un comportement irrespectueux à l'égard de nombreux collaborateurs

Un plan de redressement de la société SMJ a été adopté le 28 février 2013. Par acte du 19 avril 2017, la société Financo a assigné M.

[O] au titre des frais de logement adapté, des aides techniques, des souffrances endurées, des frais de véhicule adapté, du préjudice esthétique temporaire, du préjudice esthétique permanent et du préjudice

FAITS ET PROCÉDURE Le 25 octobre 2021, l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 2] a adopté des résolutions relatives à la réalisation de travaux de reprise

préfet a interjeté appel de cette décision en sollicitant l'infirmation de l'ordonnance, au motif que contrairement à ce que soutient le premier juge, les locaux de la zone d'attente sont tout à fait adaptés

Nécessité de maintien des soins sous contrainte pour adaptation thérapeutique et surveillance comportementale, devant le déni des troubles.

L'attitude est globalement adaptée à la situation d'entretien. Le patient refuse d'aborder les circonstances de son hospitalisation, indiquant qu'il s'agit, selon lui, d'une 'affaire privée'.