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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
Michaël C..., membre d'un club d'escalade, pratique l'escalade sportive au niveau 8A, équivalent à un niveau championnat de France.
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
6ème Chambre
63ca42bb9066fd7c90fc259a
19 janvier 2023
La piscine, équipée d'un liner, ne comporte pas de marches d'escalier mais est accessible par une échelle en acier inoxydable.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00436_20250312
12 mars 2025
, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service ".
6253ccc4bd3db21cbdd91391
1 avril 2014
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6- Chambre 4 ARRÊT DU 01 Avril 2014 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/ 09369 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Juillet 2011
Pôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892f
8 janvier 2025
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 08 JANVIER 2025 (n° /2025, 15 pages) Numéro
61631224615c943a65e043a6
9 mars 2011
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 9 MARS 2011 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au
3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.
Chambre sociale 4-2
65b36f968c0355000835f85b
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C Chambre sociale 4-2 (Anciennement 6e chambre) ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 25 JANVIER 2024 N° RG 21/02988 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UY2V
6253c916bd3db21cbdd872e4
7 décembre 2004
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10 Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2004 N° 2004/ Rôle N° 02/11905 Pierre X... C/ AVIVA ASSURANCES NOUVELLE DENOMINATION DE LA COMPAGNIE C.G.U. ABEILLE Roger Y...
6349002263d497adffda417f
12 octobre 2022
La société DEMEURES des ARTS (chargée des travaux de construction, en liquidation judiciaire), Maître [Z] ès qualités de liquidateur des sociétés CGM et DEMEURES des ARTS, la société RP CONSTRUCTION (chargée
2e Chambre
60337a2b2cac452e3d400cd0
8 juin 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 08 JUIN 2017 N° 2017/ 279 Rôle N° 16/04113 Société AKTIEBOLAGET VOLVO PENTA C/ Société ALLIANZ GLOBAL
6253ccbbbd3db21cbdd91187
20 février 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6- Chambre 12 ARRÊT DU 20 Février 2014 (no 26, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/ 04605 Décision
Pôle 5 - Chambre 3
616389a9a5395b851a399e08
2 mars 2011
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRET DU 02 MARS 2011 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 1 - Chambre 1
6032b738c06a7b2e4e55c430
5 décembre 2017
Jean LECAROZ, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Chambre 1-4
68fb978511af6ba0065f4368
23 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025 / 236 Rôle N° RG 24/06888 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNDLK Compagnie d'assurance BPCE C/
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 18 Mars 2014 ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 02571 numéro d'inscription du dossier au répertoire général
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FESD E.A.R.L. CIDRERIE DE WARNECOURTc/Société CLARINVAL CONSTRUCTIONS
64ae4b22a1775905dba3bcca
11 juillet 2023
ARRET N° du 11 juillet 2023 R.G : N° RG 22/00576 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FESD E.A.R.L.
15e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbe
28 octobre 2016
Cet arrêt a été signifié à la SCA La Favorite le 9 février 2010.
3e Chambre B
61609215db7ff645d8566551
31 juillet 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND SUR RENVOI APRES CASSATION DU 31 JUILLET 2014 N° 2014/357 Rôle N° 13/03601 [D] [K] [N] [V] épouse [K] C/
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