[R] (retraits bancaires de Mme [J] des 3 août et 19 septembre 2001 et pièces judiciaires)n'établissent pas la cessation de cohabitation et collaboration à la date sollicitée du 3 août 2001.

Considérant que la SARL E-COMOUEST avait agi de manière fautive et déloyale elle a indiqué à cette dernière la cessation de leur collaboration.

qu'elle) avant même qu'elle ne prenne acte de la rupture, - que son absence de janvier 2010 aurait été convenue avec l'employeur « pour leur permettre de réfléchir sur les conditions de l'éventuelle cessation

Les relations contractuelles ont cessé à compter du 26 décembre 2014.

A la demande de l'un des époux, le juge peut fixer les effets du jugement à la date à laquelle ils ont cessé de cohabiter et de collaborer.

état du minimum garanti de 9.151,13 euros sur leurs droits d'auteur qui leur était consenti pour chacun de leurs ouvrages et de l'incorporation de ces personnages dans 17 romans postérieurement à la cessation

ses produits sous la dénomination « designed by Mr [S] [N] » et qui fournit la société Sicis France pour approvisionner son unique point de vente situé à [Localité 6]], ceci à l'effet d'obtenir la cessation

Elle ne saurait davantage faire grief à la société Soudaine d'avoir cessé sa collaboration avec la société Memento alors qu'elle-même avait pris l'initiative par une mise en demeure du 19 juin 2009 de

[E] étant intervenu aux actes pour reconnaître la qualité des fonds propres employés) étant significative de la cessation de la collaboration entre époux (tout comme l'absence d'usage du compte commun

ôter tout caractère établi à la relation commerciale, - dans de telles circonstances, parachevées par le refus du Groupe Mon Job de répondre à ses sollicitations à compter du mois de mars 2019, la cessation

Une troisième lettre recommandée lui a été adressée le 31 octobre 2017 ('3ème et dernier rappel avant cessation de notre collaboration') par laquelle la société CETRIM s'est plainte de ce que, malgré les

pré-contractuelle et notamment quant à l'obligation qu'elle avait de lui faire connaître avec précision les conséquences et l'étendue des engagements à souscrire et notamment les conditions de dénouement ou de cessation

artisanal au moins depuis le 6 novembre 2003, date à laquelle a été fixée la prise d'effet du divorce entre les époux concernant leurs biens, en raison de la cessation de toute collaboration entre eux

de cohabiter et de collaborer et de fixer la prestation compensatoire lui revenant à la somme de 85 000 euros ; Attendu que [P] [X] demande à la cour de rejeter la demande tendant à voir prononcer

Y... ; que c'est dans ces conditions que par une lettre du 5 mai 2010, l'appelante a pris acte de la clôture des comptes entre les parties, la collaboration ayant cessé le 30 avril précédent, demandant

La société Seafood collabore depuis plusieurs années avec la société de droit islandais Premium of Iceland EHF ( la société Premium).

un arrêt de travail à compter du 23 juillet ; la SCP [J] & associés lui a notifié, le 28 juillet, la rupture immédiate de son contrat de collaboration.

régulière, qu'il tirait de cette collaboration l'essentiel de ses revenus depuis son entrée au sein des éditions BONNIER, qu'il ya eu cessation des commandes de la part de la société et qu'il s'est retrouvé