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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
G. d'ARCHE, le 8 avril 2006, qui dépeint l'ignorance du métier de celui-ci, son incapacité à présenter une collection de chaussures et sur le peu de retour à la suite de ses remarques et questionnements
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb3
24 octobre 2012
24 octobre 2012
BESSON CHAUSSURES C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b2
6 avril 2011
6 avril 2011
d'étude sur la chaussure (SEC), SA Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b3
6 avril 2011
6 avril 2011
d'étude sur la chaussure (SEC), SA B...
Source officielleChambre sociale section 3
63d379b6d1bc2605de4b4787
26 janvier 2023
26 janvier 2023
port de telles chaussures n'y était pas requis.
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd701908c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
BESSON CHAUSSURES COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Octobre 2024 APPELANTE : E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db0
22 mai 2002
22 mai 2002
sur le marché des articles désignés par le pictogramme "cuir" alors qu'il s'agit de synthétique, en faisant référence à une doublure inexistante et en ne procédant à aucun contrôle de la qualité de chaussures
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd8621f
22 mai 2002
22 mai 2002
sur le marché des articles désignés par le pictogramme "cuir" alors qu'il s'agit de synthétique, en faisant référence à une doublure inexistante et en ne procédant à aucun contrôle de la qualité de chaussures
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4f142150aadff23dbed
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Egalement, selon Puma la publicité sur les lieux de vente de la société Lidl présente faussement les chaussures Puma comme étant destinées à la pratique de l'athlétisme alors que ce ne sont que des chaussures
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01477_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
d'assurance maladie du Finistère une somme de 96 922,03 euros pour ses débours actuels ainsi qu'une rente annuelle de 4 278,41 euros pour les frais futurs de remplacement du fauteuil électrique et des chaussures
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c2
6 avril 2011
6 avril 2011
d'étude sur la chaussure (SEC), SA Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ad
1 juin 2015
1 juin 2015
En ce qui concerne le vol de chaussures l'employeur expose que celui-ci a été réalisé le 18 juillet 2008, lorsque le gérant, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20ea4c4cf860008dff56a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros de serviettes hygiéniques, vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie ; études de marché ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
14 juin 2019
imitation du cuir, produits en ces matières non compris en d'autres classes,peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol et cannes, fouets et sellerie» et en classe 25 les «vêtements, chaussures
Source officielle17e chambre
65336b8ebb40ec8318f31efd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
De plus, vous vous êtes permis de retirer vos chaussures pendant vos heures de travail et malgré la demande de vos collègues de bien vouloir les remettre, vous êtes resté en chaussettes dans les locaux
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62ce63009a20ce9fcf12685f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La convention collective de détaillants en chaussures est applicable.
Source officielle14e Chambre
60360ef2ce674c73802cb1e1
5 janvier 2016
5 janvier 2016
de sécurité, alors qu'elle rapporte la preuve de les lui avoir remises le 6 novembre 2003, que les attestations propres à démontrer que ces chaussures auraient été remises à la demande de l'employeur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd91307d458d0ad7c74964c
17 juin 2020
17 juin 2020
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [D] [M] épouse [U] a été embauchée à compter du 16 novembre 1970 par la SAS MA en qualité d'ouvrière en chaussures.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243ca1217cad6c01649ff
29 novembre 2013
29 novembre 2013
Ces marques désignent notamment des chaussures en toile ou en cuir, basses ou montantes qui sont commercialisées dans le monde entier avec succès.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89259
30 octobre 2007
30 octobre 2007
COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 30 OCTOBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 22 Février 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ CHAUSSURES
Source officiellePage 7 sur 125