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760 résultats pour « encadrement de stagiaires de pré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

6791dcc0de5aa0323224d9d0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[P] [T], qui a eu la parole en dernier, a indiqué que ce matin il avait pris son Risperdal et avait pu bénéficier d'une permission pour venir à la cour et donc sans encadrement.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00532_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Aux termes de l'article 8 du décret du 25 août 1995 modifié relatif au recrutement des travailleurs handicapés dans la fonction publique pris pour l'application de l'article 27 de la loi n° 84-16 du 11

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

jamais occupé de fonctions d'encadrement au sein de ses boutiques.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a31047ed1ea831811259a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

concernée; que le stagiaire sollicitait l'aide de M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

681997c16a65bd051c5d6e0a

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[S], enseignant référent, et Mme [E], représentant légal de la société Compta & Audit et maître de stage/tuteur pédagogique dans l'organisme d'accueil, assurent l'encadrement et le suivi du stagiaire,

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03181_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Enfin, la quatrième série d'injonctions porte sur l'accueil et l'encadrement des stagiaires et intérimaires, afin de garantir leur formation et d'éviter qu'ils soient irrégulièrement chargés de missions

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4d742150aadff23db3c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

week-end', et du témoignage de [F] [Y] qui atteste avoir assisté à une altercation entre [O] [I] et [K] (un des associés) en juillet 2019 au cours de laquelle ce dernier reprochait au premier d'avoir pris

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22de53fca3659f67274

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à encadrer cette unique salariée qui a une position hiérarchique moins élevée que la sienne et que M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01332_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il justifie son refus d’encadrer des étudiants par le traumatisme causé par le suicide de l’un de ses anciens doctorants en 1994 et le refus par le CNRS du financement de l’un de ses stagiaires en 2003

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00867_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

D'autre part, les erreurs commises et le retard pris par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63081a7b805de12b724

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Madame [Y] fait valoir que la formation était organisée pour un effectif de 11 stagiaires alors qu'ils étaient 19, ce qui ne permettait pas à un seul formateur de les encadrer en sorte que la société BNPSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e550

Appel

17 novembre 2010

17 novembre 2010

identique pour les salariés que pour les stagiaires.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01157_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

B et la SAS RPPC, représentées par Me Philippot, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Besançon du 25 février 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2019 pris

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8152d1fb03057d9a4fa7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Les difficultés liés du stagiaire que vous avez énoncées amenant un résultat insuffisant sont fausses.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01935_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

55, 59, 60 et 64 de l'arrêté du 31 juillet 2009 dans la mesure où l'auteur de la décision, qui ne l'a pas suivie durant sa formation, s'est considéré à tort en situation de compétence liée et n'a pas pris

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616294d5db5ccebfe3f3a658

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/07586 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Mars 2011 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00093_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En premier lieu, si le requérant fait valoir que l'arrêté en litige a été pris par une autorité incompétente, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68f07c018df3795388ea9a5a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Un rendez-vous a été pris le jeudi 16 février 2017 à 10h00 pour faire pratiquer les tests aux candidats, auquel vous deviez être présent.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02956_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

L'acquisition de l'œuvre du lauréat du prix Célimène s'explique par le fait que le Département participe à l'organisation de ce prix.

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8ee4781dc057dee7ddb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Jusqu'à aujourd'hui encore, on loue mon professionnalisme malgré le litige qui m'oppose à Saipem.

Source officielle

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