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2 677 résultats pour « essence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6868b6c12f06adf21413c417

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[V] a indiqué qu'il avait laissé sa moto en mettant le bloc guidon et une chaîne à la roue arrière lorsqu'il était tombé en panne d'essence et était rentré chez lui à pied afin de remplir un bidon d'essence

Source officielle

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CA

Conseil

CADA:20165079

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

d'honoraires d'avocats depuis mars 2014 ; 2) l'ensemble des factures de la société de X ; 3) l'ensemble des contrats signés depuis avril 2014 ; 4) le registre de mairie ; 5) les relevés de cartes d'essence

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20164919

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

enregistré le 2 novembre 2005 sous le n° 131-05 déposé par la SAS LAFHI HARD DISCOUNT ; b) les attestations de non-retrait ; c) les attestations de non-recours ; 2) s'agissant de la création d'une station-essence

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c016445a086e2bcedc49

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Outre les dates du 23 février et du 10 mars 2021, vous avez utilisé votre carte essence pour financer vos trajets personnels.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6035f45fcbeee759f06dc277

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

à proximité de l'ancienne cuve à essence, une contamination par l'huile à proximité de la cuve à huile et une pollution par les métaux lourds (cuivre, mercure et plomb) dans les couches superficielles

Source officielle
CA

9e Chambre B

616290d9e498f0b428bb83d4

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

affecté sur d'autres sites clients de la société sur le même département à savoir les Bouches-du-Rhône, son planning joint à cette notification prenant effet sur le site du laboratoire du service des Essences

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01663_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Ces espaces libres seront plantés d'arbres de haute tige, d'essence méditerranéenne, à raison d'un arbre pour 100 m² (cent mètres carrés) d'espaces aménagés, en privilégiant des essences non allergènes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb63

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

X... aussi bien pour ses déplacements professionnels que privés, les frais afférents à ce véhicule étaient intégralement pris en charge par l'entreprise par le biais de bons d'essence qu'elle payait aux

Source officielle
CA

3ème chambre

6979b7b6cdc6046d47f2d020

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

compresseur, *25,63 euros pour la reprise de jeu de joint-soufflet, *83,16 euros au titre de l'intervention pour tenter de programmer le compresseur pour défaut de suspension, *20,07 euros de frais d'essence

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63ca42dd9066fd7c90fc2650

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il a été retrouvé sur le plancher du coffre de l'essence ainsi qu'un bloc de béton ayant causé le bris de la lunette arrière.

Source officielle
CA

1ere Chambre

651d02ebfe8d588318c1adcb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Soupçonnant une pollution du carburant et faute de solution amiable, la société [X] a, suivant exploit d'huissier du 4 mai 2022, poursuivi son fournisseur habituel en essence, la SAS Carrefour Hypermarché

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CA

7ème Ch Prud'homale

5fd8733530ccb335ecce80d3

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

chez le client [Y] et Nogel qui était normalement prévu et, d'autre part, que le « 17 janvier 2017 » lors de la livraison chez le client SUPER U à [Localité 6]-[Localité 5] il a distribué 1000 litres d'essence

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdaf840e3d05a8c26ead212

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

-Elaguer le pin selon les préconisations du rapport d'expertise [Z] en vue de rétablir la vue mer, et en cas de dégénérescence dudit pin, le remplacer par une essence similaire.

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CA

19e chambre

6035ac2b3237d9104ae7835f

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

[O] dans la lettre de licenciement d'avoir utilisé une carte de paiement d'essence 'BP' mise à sa disposition pour l'exercice de son activité professionnelle à des fins personnelles à onze reprises entre

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19MA05454_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

. / Ces espaces libres seront plantés d’arbres de haute tige, d’essence méditerranéenne, à raison d’un arbre pour 100 m² (cent mètres carrés) d’espace aménagés. / Les haies vives peuvent être utilisées

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CA

1ere Chambre

6358cd98c40aa805a7864bd0

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

L'expert a conclu dans son rapport du 11 janvier 2022, qu'une' forêt vierge de ronces, genets a envahi le terrain et on peut voir de nouvelles pousses de différentes essences qui sont apparues après la

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CA

Ch. Sociale -Section B

65321aa79e4ea48318f5abc1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

hypothèses où cela s'est produit - surtout, si le véhicule est certes qualifié de service, force est de constater, d'après le document précité du 02 octobre 2017, que le véhicule ainsi que la carte essence

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60372db72e21be08d49c1312

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

[G] a été salarié de la SA ESEC puis de la SA Fort.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

652f78ebb053208318995a6f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elle indique que sur une période de trois jours (15, 16 et 17 avril), il aurait effectué plus de 1 000 km selon ses déclarations, ce qui est impossible avec un seul plein d'essence ne couvrant que 450

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644a11f9656d26d0f8b57c77

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

de sa mission à [Localité 5]: le boîtier internet et télé du logement mis à disposition n'aurait pas fonctionné non plus que le téléphone professionnel ; il n'y avait pas d'eau ; il aurait dû payer l'essence

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