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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7689cdc6046d477501d4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[I] [C] à leur verser la somme de 117 266,40 euros et 2 000 euros au titre des désordres affectant les menuiseries extérieures et leurs conséquences dommageables.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FERMETURES INDUSTRIELLES MENUISERIES ALUMINIUM

SIREN 501890586Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MENUISERIE ALUMINIUM - LMA

SIREN 520541731Greffe du Tribunal de Commerce de dax

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MENUISERIE ALUMINIUM - LMA

SIREN 520541731Greffe du Tribunal de Commerce de dax

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE PELLEN

SIREN 343607032Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE CHARPENTE BOUSSION

SIREN 823505086Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

25/08/2026

Voir →

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02485_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

A y a obtenu son CAP de " menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement " en juillet 2018 et s'est vu délivrer à compter du 20 septembre 2018 un titre de séjour " travailleur temporaire ",

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00364_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Il ajoute qu'il suit, depuis 2018, une scolarité en France, qu'il a obtenu en 2021 un certificat d'aptitude professionnelle spécialité " menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement " et qu'il

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094df

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il est également mentionné qu'un règlage de la menuiserie est nécessaire avec un passage d'air léger en partie basse dû au resserage de la quincaillerie par une menusierie oscillo battante.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a7106cdc6046d47742301

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Par avenant du 15 juin 2018, les travaux de fourniture et de pose des menuiseries extérieures ont été réintégrés dans le contrat de construction, portant son montant à 184 000 euros.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb69cdc6046d478a758a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

s'est ou non déplacé sur les lieux pour procéder à un relevé des côtes des menuiseries et parfaire la commande.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d37c25a97f0381f4c60

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Les époux [G] ont pris livraison de leur pavillon et notamment du lot menuiserie le 13 juin 2008.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03295_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

figurait pas de demande de titre de séjour, ainsi qu'au vu des déclarations du requérant aux services de police, ce dernier ayant notamment indiqué travailler " de temps en temps au black dans la menuiserie

Source officielle
CA

3e Chambre B

60331a1cf73b078bea39ede1

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

- la SARL CONFORT HABITAT pour la fourniture et de la pose des menuiseries aluminium, - la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7d

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

LE CARRE MEDICIS PATIO SCCV FRANCE TERRE L'AVANT SCENE SCCV FRANCE TERRE LES BALMES SCCV FRANCE TERRE INVESTISSEMENT LE LYS D'OR SCCV FRANCE TERRE INVESTISSEMENT LE HAMEAU DES CRETES C/ SA MENUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdaa15cb37b7b32092ebd39

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 1] 1963 a été engagé par la société FRANCE 2 à compter du 12 septembre 1994 en qualité de constructeur en décors- menuisier ou menuisier dans

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c980cb8dca058e3e78ad

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

V], titulaire du lot ossature bois/bardage bois et charpente, assuré auprès de la société anonyme Maaf Assurances, - la société par actions simplifiées Etablissement Castillon, titulaire du lot menuiserie

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87514982305d4c2026e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

-Les prestations placoplâtre et menuiseries étaient achevées.

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b52d1bc2605de4b4dab

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FAITS ET PROCÉDURE Engagé le 4 janvier 1982 par la société Menuiserie Générale [Z] Frères en qualité de tâcheron OS, plaquiste, puis menuisier plaquiste, coefficient 270 de la classification nationale

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ff36bcdc6046d47898743

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société QUALI [E] a alors remplacé la totalité des menuiseries de novembre 2019 à février 2021 et effectué des reprises jusqu'à l'hiver 2021.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00788_20250904

Admin. Appel

4 septembre 2025

4 septembre 2025

B s'est inscrit en CAP " menuisier poseur " en octobre 2023, le CAP est un diplôme d'études secondaires et il ne s'agissait donc pas de l'inscription dans un établissement d'enseignement " supérieur "

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e4c5cdc6046d47f6d4da

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

] - menuiseries équipées de joints et double vitrage à isolation phonique renforcée, avec affaiblissement phonique suivant normes'.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f5028452800008b2b56a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

On peut ainsi y lire notamment : « - dans le retour du couloir, il y a une menuiserie de type Castorama ; c'est une menuiserie de dimension standard à bas prix qui ne correspond pas du tout aux dimensions

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab79b3c8605deec212d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

au titre du contrat de fourniture des menuiseries, - condamner la Sas Leul menuiseries à payer à la Sarl Menuiserie [J] la somme de 4 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9600dd8ed594ae9167f3b

Appel

13 février 2020

13 février 2020

avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Aurélien Cuvillier, avocat au barreau de Lille Maître [F] [E] ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société de Préfabrication et de Menuiserie

Source officielle