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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9d
5 janvier 2016
5 janvier 2016
procédé à des examens, tests et entretiens utiles, ensemble et/ ou séparément selon ce qui lui apparaîtra opportun, avec Monsieur Paul X..., Madame Sophie Y..., Dimitri et Joseph X..., et à toutes recherches
Source officielleChambre 4-2
6868b6bd2f06adf21413c3dd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Face à ce constat, nous avons mené les recherches nécessaires afin de trouver une solution technique permettant de bien déclarer vos arrêts maladie auprès de la CPAM et ainsi percevoir les IJSS que l'Entreprise
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5108
2 mai 2023
2 mai 2023
relativement complexes, de payer immédiatement une somme importante pour obtenir la licence du procédé ZENEO pour un médicament ou un objet thérapeutique déterminé, afin de pouvoir effectuer toutes recherches
Source officielle8e Chambre C
6162fa8d687317f24325aef2
1 mars 2012
1 mars 2012
En premier lieu, les époux [CX] ne justifient pas d'une remise de fonds, alors qu'ils ont bénéficié d'un très large délai pour faire procéder aux recherches nécessaires.
Source officielle1ère ch. civile
63bfb3915e2fbe7c90043a63
11 janvier 2023
11 janvier 2023
De plus, il n'est pas nécessaire que l'héritier prouve son préjudice ou que l'avantage recherché par le receleur se soit réalisé. M.
Source officielleChambre Sociale
6438f374a942a604f5e93921
13 avril 2023
13 avril 2023
Après avoir effectué les recherches nécessaires, nous vous avons proposé, par courrier recommandé du 14 janvier 2021, un reclassement sur un poste adapté à vos capacités, à savoir régisseur du Domaine
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cc
2 avril 2008
2 avril 2008
Il indique que les rapports relatifs à chacune des sociétés ont été produits, mais que les inventaires, bien qu'effectués, n'ont pu l'être en raison du refus du repreneur d'effectuer les recherches nécessaires
Source officielle8ème chambre
697b09b4cdc6046d471226df
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La cour considère alors qu'effectivement les recherches d'échanges de courriels ou de données informatiques pouvaient au cas d'une mesure contradictoire entraîner leur suppression, la nécessité d'assurer
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd8962e
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Il convient donc de rechercher si le cabinet COREF a commis des erreurs manifestes dans son appréciation de la situation des sociétés PRESTATHERM et TTAD et si ces erreurs ont conduit la juridiction à
Source officielle12e chambre section 2
6035371efdebd2614377f798
31 mai 2016
31 mai 2016
Elle en conclut qu'elle devait effectuer les recherches nécessaires, l'informer des dispositions à prendre en matière de sécurité.
Source officielleChambre Sociale
6438f373a942a604f5e93916
13 avril 2023
13 avril 2023
Après avoir effectué les recherches nécessaires, je vous ai proposé, par courrier recommandé du 14 janvier 2021, un reclassement sur un poste adapté à vos capacités, à savoir jardinier au sein du Domaine
Source officielleChambre 4-5
68676d786cbb391a608a187f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En outre, aucune recherche de reclassement n'a été menée par l'employeur.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69e314a5cdc6046d47a7a943
16 avril 2026
16 avril 2026
Il a estimé qu'il aurait du effectuer les recherches nécessaires, se renseigner et d'exiger des justificatifs de la société Aristophil eu égard aux oeuvres composant les lots de ses client et l'informer
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
627b55e876c5d9057df8020e
10 mai 2022
10 mai 2022
En conséquence, dès le 04 septembre 2017, nous avons immédiatement effectué les recherches nécessaires, au sein des Groupes NAKAMA et CASCADIA, au vu d'un éventuel reclassement, conformément à l'article
Source officielle1ère Chambre
64c8a0cddfabddd9699dffcc
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Mme [F]-[G] fait valoir sa bonne foi et souligne une nouvelle fois que les héritiers, confrontés à la mort subite et tragique du de cujus, ont procédé aux recherches nécessaires et ont transmis au notaire
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63c79b70da31367c908eb679
17 janvier 2023
17 janvier 2023
28 février 2018 visée dans le courrier de licenciement comme un jour sans rencontre de prospects, que son travail ne consistait pas uniquement à démarcher les entreprises, et qu'il a effectué les recherches
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9cb
17 juillet 2012
17 juillet 2012
Nous avons dès lors procédé rapidement aux recherches nécessaires afin d'appréhender les raisons d'une telle situation. Le constat a alors été Ie suivant :.
Source officielleAvis
CADA:20221140
31 mars 2022
31 mars 2022
succession, est régie par les dispositions particulières du troisième alinéa de l’article L106 du livre des procédures fiscales selon lequel ces extraits « peuvent être délivrés, pour les besoins des recherches
Source officielleAvis
CADA:20210894
25 mars 2021
25 mars 2021
général des finances publiques à sa demande de communication, en sa qualité de généalogiste, dans le cadre du mandat de X, notaire, délivré à Monsieur X à qui il se substitue, à l'effet de procéder à la recherche
Source officielleAvis
CADA:20180806
31 mai 2018
31 mai 2018
. / Ces extraits peuvent être délivrés, pour les besoins des recherches généalogiques nécessaires au règlement d'une succession, au notaire chargé dudit règlement ou aux personnes agissant à sa demande
Source officiellePage 7 sur 2349
AARUNEDI - ACCOMPAGNER & ACCENTUER LA RECHERCHE UTILE OU NECESSAIRE AUX ENTREPRISES DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
06/05/2025
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10/10/2024
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12/05/2024
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18/04/2023
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21/04/2022
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