reçu provision, - condamné le docteur [J] [D] à payer à M.

Sur la mise hors de cause du Docteur [M] et de la Polyclinique [Établissement 1] : Le jugement qui déboute les consorts [E] de leurs demandes à l'encontre du Docteur [M] et de Polyclinique [Établissement

Ils font encore grief à la société Polyclinique Saint A... du comportement de la sage femme, sa salarié, qui a tardé à faire appel au docteur B... et à mettre en place l'équipe chirurgicale.

DECISION Sur la responsabilité du docteur [O] [V] : 1.

Il ne s'agit pas d'un l'aléa thérapeutique'», indique le docteur [S].

Dans son rapport d'expertise en date du 20 décembre 2011, le docteur [S] indique que M.

X... remplaçant le Docteur Y...

Elle précise également n'avoir plus été hospitalisée au CH de Castelluccio depuis 2001, et produit un certificat du 31 août 2010 de son médecin traitant, le docteur F..., lequel atteste, au vu d'un bilan

Par l'ordonnance attaquée du 24 janvier 2024, la juge des référés a désigné un collège d'experts composé du professeur G J, neurologue, du docteur K A, neuro-ophtalmologue, et de M.

Le docteur [S] [F] a été désigné. Après avoir recueilli l'avis du docteur [H], chirurgien orthopédique traumatologue, le docteur [S] [F] a déposé son rapport le 19/12/2017.

FONCIA DOCHER INTERFRANCE / [Z] [I] [D] Jugement au fond, origine Juge de l'exécution du tribunal judiciaire de CUSSET, décision attaquée en date du 19 Novembre 2020, enregistrée sous le n° 20/00312

L'intervention a été réalisée le 3 juillet 2015 par le docteur [M] à la Clinique [12].

Par ordonnance du 1er juillet 1997, le Docteur B... a été désigné.

Par courrier du 23 juillet 2010, la société NOUVELLE CLINIQUE [1] en a informé le docteur [Q].

Par ordonnance du 9 mars 2011, le docteur B... a été désigné en remplacement du docteur A..., indisponible, et par ordonnance du 12 avril 2011, le docteur C... a été désigné en remplacement du docteur

Le Docteur Y... faisait appel au Docteur A... , chirurgien vasculaire, qui réalisait une réparation vasculaire après laquelle le Docteur Y... procédait à l'appendicectomie.

Après la réalisation de trois expertises médicales ordonnées en référé les 30 juillet 1993, 12 mars 1996 et 14 octobre 1996 et confiées respectivement au Docteur [Y], au Docteur [R] et au Docteur [E],

Dans son courrier au Docteur [B] en date du 29 août 2017, le Docteur [P] énonce (rapport page 8) que M.

[L] [N] le11 décembre 2014, - avant dire droit, - désigner tel autre expert médical spécialiste en neurologie avec une mission conforme à celle qui a été confiée au docteur [L] [N] par le jugement

Le 2 août 1988, le Docteur A..., gynécologue, a infirmé ce diagnostic.