procédure de licenciement disciplinaire en 2015 ne saurait constituer un acte de harcèlement, l'inspecteur du travail n'ayant relevé aucun abus, le refus de ce dernier étant motivé par l'absence 'd'étayage

Comme l'ont justement estimé les premiers juges, il en résulte qu'une insuffisance d'examens et de recherche diagnostique étiologique est imputable au groupe hospitalier Sud Ile-de-France entre le 20 janvier

épileptiques ont un risque de mortalité deux fois plus élevé que les femmes non atteintes de cette pathologie ; l'interruption du traitement peut ainsi être très préjudiciable ; - il existe bien d'autres étiologies

tenu des différentes adhésions concernées par la cessation d'adhésion au 1 er Avril 2009, sont égales à : * au titre du personnel de la SAS SOCOPA VIANDES transféré d'AFORVIA Etablissement Les Etilleux

suite de l’implantation d’un dispositif médical Essure le 4 juillet 2011, elle a développé des symptômes d’ordre gynécologique et extra gynécologique ainsi que des symptômes correspondant au tableau étiologique

médecin régulateur, et si les éléments alors disponibles devaient nécessairement orienter la régulation vers une autre option que l'envoi vers la Polyclinique Bordeaux Nord ; 3°) donner son avis sur l'étiologie

Mme [R] [D] est locataire d'un appartement situé à l'étage supérieur de cet immeuble suivant bail du 10 novembre 2018 conclu avec la SCI DEDB.

l'acte authentique, que ce dernier mentionne expressément la présence d'agents de dégradation biologique du bois, la présence de trous et de vermoulures visibles au rez-de-chaussée, dans l'escalier, à l'étage

En effet, selon eux, la grossesse de Mme [S] nécessitait une surveillance particulière avec un bilan étiologique alors que [H] était plus petite que les 3 % des f'tus du même âge.

des cas ; or, au cas d'espèce, les sérologies herpès, mycoplasme... n'ont pas été réalisées, les experts se contentant d'indiquer, de façon lapidaire, qu'ils n'ont pas trouvé d'argument pour cette étiologie

Le centre hospitalier soutient que la facturation d'un GHS était fondée alors que le malaise n'avait pas d'étiologie évidente, que le patient présentait des facteurs de risques cardiovasculaires, et que

[A] soutient qu'il a constaté le 20 janvier 2020 dans le local d'étamage où il travaillait environ deux heures par jour, puisqu'il s'agissait de la zone de stockage du magasin dont il était en charge,

Il mentionne que le bien en question est constitué par une villa T5 à étage, d'une surface de 125 m2, élevée sur un terrain de 668 m².

En l'absence d'autre étiologie, le médecin concluait que le rôle du Laroxyl ne pouvait être écarté compte tenu de la chronologie ce qui ne constitue pas une causalité certaine.

Il est également constant que son retour effectif a eu lieu le 23 octobre 2018 et qu'elle n'a pas réintégré son service, comme étant installée dans un open space à un étage différent de celui de son service

avec son épouse, au lieu-dit « [Adresse 13] » à [Localité 17] (Cher), dans une propriété composée d'un ancien moulin transformé en habitation d'une surface habitable d'environ 250 m² et comportant 3 étages

294,80 euros TTC), soit un total de 105 290 euros euros TTC, - par la SCI Volga, des travaux de rénovation d'un immeuble situé à [Localité 7] (40) consistant en des travaux sur un appartement au 2ème étage

En effet, ces pièces médicales ne sont aucunement étayées quant à la chronologie et à l'étiologie des troubles de dépression et d'éthylisme de M. [I].

L'étiologie exacte de la plaie n'est pas établie avec certitude, mais la lésion ne serait pas survenue si le Dr [TZ] n'avait pas décidé de procéder à la dissection des deux uretères et n'était pas intervenu

condyliennes une plica supra-patellaire médiale qui a été sectionnée en raison des douleurs médiales présentées par le patient, - le 23 mai 2007 : le Dr [H] a indiqué ne pas avoir d'explication étiologique