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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9357b
3 octobre 2016
X... a travaillé sur un chantier de rénovation de son magasin, en particulier pour la destruction d'une cloison au cours de laquelle il a failli être blessé, elle ne montre nullement que M.
6253cdd8bd3db21cbdd94b35
9 novembre 2020
G..., la prescription de droit commun est acquise pour avoir été blessée au mois de juillet 2006, engagée son action en indemnisation en juin 2007 avec l'assistance d'un avocat, et ce dans tous les cas
6253cddcbd3db21cbdd94c28
15 décembre 2020
En l'espèce, il est constant que maître X... a mis en oeuvre et suivi une procédure tendant à obtenir une ordonnance de protection pour son client qui avait été blessé dans le cadre d'un litige familial
6253cde5bd3db21cbdd94e34
22 février 2021
Dans l'affirmative, indiquer pour chacun de ces frais, le caractère occasionnel ou viager, la nature, la quantité et la durée prévisibles, 19) préciser la situation professionnelle du blessé avant l'accident
6253cc89bd3db21cbdd906b9
15 mai 2013
" et incarcéré par ailleurs, a été interpellé le 13 mai 2005 par une patrouille militaire française dans le cadre de " l'opération LICORNE ", a fait l'objet de tirs par armes à feu, a été retrouvé blessé
6253cc89bd3db21cbdd906c7
22 mai 2013
José Gabriel X...a été blessé par le véhicule dont le cric a ripé. Sa main a été écrasée par le tambour de la roue percutant le sol.
6253cca8bd3db21cbdd90d72
2 décembre 2013
L'accident ne fait aucune victime et nous sommes heureux que vous ne soyez pas gravement blessé. Le camion de livraison est hors d'usage et irrémédiablement perdu.
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00960_20240507
7 mai 2024
Au cours de ce rassemblement, le directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Seine-Maritime a été grièvement blessé à la cuisse par le souffle de l'explosion d'un engin pyrotechnique
4ème chambre
DCA_23NT03843_20250228
28 février 2025
afin de protester contre le dispositif écotaxe, se déroulant sur la route nationale 165, à hauteur du lieu-dit Traoen sur le territoire de la commune de Pont de Buis Les Quimerch (Finistère), a été blessé
2ème Chambre
DCA_24VE00288_20250619
19 juin 2025
Blessé à la tête, il a ensuite présenté un hématome extradural temporo-pariétal gauche, qui a été opéré par les services de l'hôpital Necker à Paris le 25 avril 2012.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00746_20250912
12 septembre 2025
A, blessé, a été indemnisé par la société GAN Assurances, laquelle, agissant en sa qualité de subrogée dans les droits de la victime, entend obtenir du département du Var, sur le fondement d'un défaut
1ère Chambre
DCA_22NT01438_20221125
25 novembre 2022
La presse algérienne du 26 octobre 2002 a relaté ce massacre dont le bilan global a fait vingt et un morts et quatre blessés.
6ème chambre
DCA_22NT03624_20240220
20 février 2024
B, alors qu'il était primo-intervenant pour des faits de violences conjugales à C, a procédé au contrôle du mis en cause alcoolisé, blessé et agressif et qu'il s'est abstenu de l'interpeler, que la victime
6ème Chambre
DCA_22PA00385_20231003
3 octobre 2023
A a été blessé lors d'un attentat perpétré à Kaboul contre les occidentaux le 14 janvier 2019, il ne ressort pas des pièces du dossier que cet acte, commis dans un autre quartier que le sien, le visait
DCA_22DA01965_20230919
19 septembre 2023
Le 12 octobre 2019, elle a chuté dans les escaliers du domicile de son compagnon et s'est blessée au poignet gauche.
9ème Chambre
DCA_21PA00691_20230628
28 juin 2023
S'ils ont été mortellement ou grièvement blessés dans ces mêmes circonstances, ils peuvent en outre être nommés dans un corps hiérarchiquement supérieur () ". 5.
DCA_21PA06570_20230317
17 mars 2023
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier, notamment de la déclaration d'accident de service établie le 22 décembre 2014, que Mme C a été heurtée le 18 décembre 2014 par un chariot qui l'a blessée
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00206_20260120
20 janvier 2026
A..., salarié de la société délégataire, s’est blessé sur le parking du dépôt de bus.
DCA_23NC00749_20230621
21 juin 2023
semblent accréditer la version des faits qui a toujours été soutenue par le requérant, à savoir qu'il avait été agressé par la victime, qui le soupçonnait d'avoir une relation avec son épouse et que, blessé
5ème Chambre
DCA_22NC00446_20220713
13 juillet 2022
En outre, elle a fait mention au début de son audition d'un conflit familial avec sa belle-mère, qu'elle aurait blessée, raison pour laquelle la police serait à sa recherche.
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