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AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
EXPROPRIATIONS
69e06e6fcdc6046d47689f4d
15 avril 2026
Ils citent de nombreux termes de comparaison situés dans ces trois quartiers et estiment qu'au regard des caractéristiques particulières du bien (exposition, balcon, haut étage et présence d'un cellier
Ch.sociale-sect.prud'hom
69f04355cdc6046d47ccda6f
23 avril 2026
[I] [B] a informé la société [1] qu'il entendait exercer son droit de retrait, si l'accessibilité au dernier étage d'un chantier sur lequel il travaillait n'était pas conforme aux normes de sécurité de
Chambre 4-6
6a210f38cdc6046d4709bac8
3 juin 2026
l'entretien préalable de licenciement auquel vous étiez convoqué le lundi 19'octobre 2020, à 10'heures, dans les locaux de l'Ordre des Avocats au Barreau de [Localité 1], situés [Adresse 3], au 1er étage
1ère Chambre
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26 mai 2026
Cette maison est composée d'un rez-de-chaussée, d'un étage, d'un cellier garage, d'une cour au sud et d'un jardinet au nord. 2.
2ème CHAMBRE CIVILE
GESTIONc/S.C
69fd8065cdc6046d47047943
7 mai 2026
société civile immobilière SCI des docteurs [F] sont respectivement propriétaires des lots de copropriété n° 5 et 6, constitués chacun d'un local à usage commercial, professionnel ou de bureau, au premier étage
Chambre Premier Président
6915bd165cc9fa7cae5f5b37
12 novembre 2025
Par conclusions en réponse et soutenues oralement à l'audience, la SARLU L'ATELIER DOMOTIQUE entend préciser que la SCI GABA 69, en ce qui concerne le 1er étage, n'a pas eu à accepter un loyer minoré en
Chambre 1-8
6735a8f099abe87e97e05653
13 novembre 2024
DIRE ET JUGER que la terrasse des époux [Z] située au 6 ème étage est une partie commune à usage privatif.
Chambre Civile
69df2293cdc6046d474811af
14 avril 2026
de la chambre du premier étage.
69d749cacdc6046d479cf7e5
8 avril 2026
. *** Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble AMIRAL [K], situé [Adresse 6], est un important ensemble immobilier composé d'un immeuble de 6 étages comprenant 157 lots, dont 77 lots destinés
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02028_20250603
3 juin 2025
Si les requérants font aussi valoir que le dispositif de rétention des eaux pluviales a été élaboré sur la base de relevés du niveau d'étiage de la nappe réalisés en février 2022, mois particulièrement
8ème chambre
69e9ad1ecdc6046d4737e796
22 avril 2026
sous-seing privé du 26 novembre 2018, Mme [X], représentée par le cabinet [U] [N], a consenti à Mme [Q] [H], assistée de son curateur, l'ATMP de l'Ain, une location portant sur un appartement au 2ème étage
Chambre sociale 4-2
6a17cd4bcdc6046d47304bb2
27 mai 2026
décembre 2018 lors de votre prise de service, vous avez pris le chariot de distribution de médicaments afin de réaliser toute seule la distribution des médicaments des résidents du premier et deuxième étage
Pôle 1 - Chambre 10
6a192551cdc6046d4753ab3c
28 mai 2026
mars 2023, publié le 27 mars 2023 au service de la publicité foncière de [Localité 1] 1, sous le volume 2023 S n°117 ; - dit que la vente aura lieu à l'audience du 18 novembre 2025 À 14h00 , salle G ' Etage
Pôle 4 - Chambre 7
671b35942edfb0b58c05ee57
24 octobre 2024
à 200 m pièces n°6 une maison d'habitation comprenant : ' sous-sol : cellier et buanderie ' rez-de-chaussée : entrée, salon séjour, cuisine , dégagement, chambre, salle de bains et WC ' étage
4e Chambre A
5fdd596608cad202560a563d
20 septembre 2018
une parcelle cadastrée à Saint-Raphaël au lieu-dit « [...] » section [...] comprenant, dans l'immeuble à usage d'habitation édifiée sur la parcelle, deux studios au rez-de-chaussée et deux studios à l'étage
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
autorité de la santé (HAS) préconise, afin de réduire le risque de survenue d’un AVC ischémique après un AIT, de débuter au plus vite un traitement par aspirine dans l’attente des résultats du bilan étiologique
Chambre A - Civile
69d74762cdc6046d479cbf08
7 avril 2026
L'expert conclut que les désordres ont deux origines possibles 'la première, et'la plus évidente, est l'absence d'étanchéité de l'émissaire du canal de [Localité 15], qui permet , lors de sa mise en charge
Avis
CADA:20156196
4 février 2016
rapports d’interventions des gardiens et des responsables techniques pour le bailleur social pour la même période ; i) les rapports pour le passage du vendredi 7 août 2015 au sein de son domicile (3è étage
69e1cdf2cdc6046d47897481
16 avril 2026
banque ; - taxé les frais de poursuite engagés par la banque à la somme de 4 009,76 euros ; - réservé les dépens ; - renvoyé l'affaire à l'audience du 14 octobre 2025 à 9h30 en salle d'audience - étage
69facdefcdc6046d47bee445
5 mai 2026
Transporté en urgence au centre hospitalier [Etablissement 1] de [Localité 5], où ont notamment été diagnostiqués un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale, une fracture étagée des côtes
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22/01/2025
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