Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

PIERRE en date du 31 JANVIER 2020 suivant déclaration d'appel en date du 09 JUIN 2020 RG n° 18/02904 APPELANTS : Madame [S] [B] [G] épouse [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie

[D] afin de prévenir un risque de retard de traitement du dossier. Le dispositif de la décision a toutefois condamné Mme [L] à supporter cette provision.

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT,

DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 22 Mai 2025 en audience publique devant Nathalie

MONSIEUR LE MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE [Adresse 1] [Localité 6] Non comparant, ni représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Nathalie

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathalie LÉPEINGLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Renaud DELOFFRE en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Signée par Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Cécilia AOUADI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Par jugement du 18 septembre 2024 , le

PREFECTURE DU VAR Avisée, non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 28 Avril 2025 devant Mme Nathalie

ALPES [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie

[U] condamné à verser au Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne la somme de 4.660,64 euros assortie des intérêts de retard aux taux de 4,95 % à compter du 30 décembre 2024.

N N A N C ELE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (21/ 09/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté d'Évelyne PEIGNE Greffier lors des débats et de Nathalie

EXPRO, JCP de [Localité 6] en date du 06 Décembre 2022, N°21/01129 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, et M.

PROPRETE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0470 INTIME Monsieur [M] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Nathalie

Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Pendant cette réunion, comme vous regardiez la télévision sans même daigner regarder votre responsable et être attentif à ses propos, M.

C'est à ce moment là précis qu'[X] est arrivé en retard avec beaucoup d'engagement en ayant le bras décollé du corps et le coude vers l'avant pour heurter M.

Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Monsieur Xavier GIRIEU, Conseiller, GREFFIER : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.