régulariser l'instance puisque le juge est dessaisi.

A l'aide du poste mobile installé dans son véhicule, le chauffeur de taxi peut à sa convenance se connecter au central et se positionner sur une zone afin de recevoir des offres de course en fonction des

En ce qui concerne les travaux d'étanchéité du silo de stockage de bois de la chaufferie : 34.

Lorsque les locataires se sont plaints de dysfonctionnements graves du système de chauffage, les époux [K] affirment qu'ils ont fait intervenir une société de chauffage qui n'a pas remarqué de défaut particulier

Il n'est pas discuté toutefois qu'aucun véhicule de transport poids lourd n'est équipé d'origine par le constructeur d'un système d'alarme informant le chauffeur de l'ouverture du hayon.

à la demande de Mr ou Mme [C] pour effectuer des courses et achats de toutes sortes (avec la Voiture de service). 4 - En contrepartie, ils seront logés gratuitement (Logement, chauffage, eau) d'ici le

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme à responsabilité limitée Les Artisans du chauffage et de la climatisation a demandé au juge des référés du tribunal

en rendent impossible l'utilisation - le poêle de masse a été installé de manière à chauffer l'intégralité de la maison, son dysfonctionnement rend la maison impropre à sa destination

responsable du marché. () A défaut d'ordre de poursuivre, les travaux qui sont exécutés au-delà de la masse initiale ne sont pas payés () ". 7.

l'hôtel central situé 26 cours de Verdun à LYON 2ème, la société INCIPAJE, exploitante de cet hôtel a confié à monsieur Alain X..., artisan à l'enseigne " VIMC ", la réalisation du lot no13 " vmc-chauffage

et d'avoir fait installer des grilles à charbon actif dans la hotte tel que suggéré.

système de chauffage.

Daniel Pechon et EDEIS, du dommage subi par lui, de condamner solidairement les sociétés Daniel Pechon et EDEIS à lui verser la somme de 83 670,89 euros au titre des désordres affectant le système de chauffage

à 1 000 € ses frais au titre des disposition de l'article 700 du code de procédure civile pour l'instance d'appel ; -fixer au passif de la société MF BATIMENT les dépens de l'instance d'appel.

[V] [B] exerçant sous l'enseigne [B] Energie, en charge des travaux de chauffage climatisation, assuré auprès de la société MAAF Assurances, - la société Thermae, fournisseur et installateur des sauna

contrôles sanitaires de l'inspecteur de salubrité de la Ville de [Localité 8] des 4 avril et 22 mai 2017 et du 1er février 2018 et de l'indécence du logement, a fait assigner la RIVP devant le tribunal d'instance

en appel, -dans le cadre de la présente instance, la responsabilité de la SCI [L] est manifestement engagée en raison de son manquement à l'obligation de délivrance au regard des non-conformités de l'installation

du tuyau de gaz installé sans autorisation, de produire des documents attestant de l'installation d'un caisson d'extraction et justifiant que celui-ci a été fait dans le respect des normes électriques

Elle s'appuie comme en première instance sur l'attestation de la société SEEM qui a procédé à la réparation et sur le croquis qui figure au verso, ainsi que sur le fait que la bailleresse a financé le

Il résulte de l'instruction que le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot 203 " chauffage, ventilation, désenfumage " ne prévoyait pas l'installation d'un système de refroidissement