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1 628 résultats pour « Valérie Lanes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 2

62e2269e3de91be2e9f7ea79

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Valérie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62e8be934f6d33e2e97f0a2b

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Une fois la transpalette complète, l'opératrice lance en hauteur d'un geste ample la bâche au sommet de la palette puis en tire les extrémités aux 4 coins.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

67592de84f06387a26ce76c2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Valérie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5fea6533065f551ea2

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

répondre aux besoins d'une utilisation normale des fonds, -l'accès en voiture est une commodité et non une nécessité, -il n'est pas démontré l'accès impossible des pompiers puisque le passage de la lance

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67f6024f1c1a56b8e1651ed7

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Catherine LOUISA, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : A 811 PARTIE INTERVENANTE POLE EMPLOI [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Véronique DAGONET, avocat au barreau du VAL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f952383a880008fd09ca

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Monsieur [U] [J] né le 26 octobre 1970 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Coralie LARDET-ROMBEAUX, Plaidant/ Constitué, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65aa2b01a34ad10008581c45

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 17/03243 APPELANTE Madame [O] [U] [K] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ali ATLAR, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9049abd0e067a219333

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, avocat au barreau de REIMS *** DEBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI, conseillère, et Mme Valérie

Source officielle
CA

17e chambre

5fca8e0dad290c80a2640e4f

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

] [W] née le [Date naissance 2] 1971 à[Localité 4]) de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Stéphanie LUC de la SELARL 2APVO, Plaidant/ Constitué, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdd44fe688fbfad48d04ebf

Appel

24 septembre 2018

24 septembre 2018

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Mai 2018, devant : Madame Valérie A..., Président chargé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6036f517cccb29903ab34f9f

Appel

24 février 2021

24 février 2021

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 16/02672 APPELANTE Madame [G] [X] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Leila MESSAOUDI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162853cc10e2193c57809a3

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nathalie BERGERON LANIER, avocat au barreau de LYON.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61640698bb1f62837b49253b

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

au barreau de PARIS, toque E 702 INTIMÉ ET APPELANT : - Monsieur [D] [G] [R] [M] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Maître Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb5b

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

AVRILLE présent, assisté de Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Le Groupement d'Intérêt Economique BEJO Graines France (GIE BEJO) Beauchene " 49250 BEAUFORT EN VALLEE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69724f10cdc6046d474e7c2c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Dans ses dernières conclusions notifiées le 19 novembre 2024, la [22] Vallée [12] Thônes demande à la cour d'appel de : - confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - débouter Mme [J

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e45

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Le 13 juin 2017, après trois années passées en qualité de dirigeant de l'unité Fret Alsace, il a été nommé dirigeant de l'unité Fret Vallée du Rhône/Loire, poste qu'il occupait au dernier état de la relation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be4501

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[S] a encore merdé...', '[S] n'a pas fait le nécessaire auprès de la médecine du travail... il continue sur sa lancée...', '[Z] que je me barre le plus vite possible de chez [S] qui me prend pour une conne

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

63a402863f67e905df3d2920

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virgnie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a1826f3a04f5216791

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Française Profession : Chargée affaires, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, et par Me LAFOSSE-JAN Valérie

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68872fcd147ef4d642d375a5

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [B] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Valérie

Source officielle

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