cautionnements accordés par Monsieur [E] [R] ; nous avons constaté que Monsieur [R] se retrouvait caution de locataires dans différents baux et notamment dans quatre baux concernant un immeuble appartenant à vos beaux-parents

Fin 2007, [S] [J], fondateur et gérant de la société (et alors beau-frère de [N] [Z]) ne détenait plus que 50% du capital.

A...Paul Marie, son gérant, beau-frère de M. X.... Le dernier salaire de celui-ci était d'un montant mensuel brut de 2 872, 78 euros. Le 1er juillet 2013, M.

Mme A... soutient être exposée, en cas de retour dans son pays d’origine, à des persécutions de son beau-père en raison d’un conflit foncier qui oppose ce dernier à son époux et en raison des violences

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 mai 2021 ainsi que des mémoires enregistrés les 10 et 31 mars 2023, le centre hospitalier de Capesterre Belle-Eau, représenté par Me Beau,

Mme [H] récupère ses papiers personnels, l'ensemble de ses vêtements, produits de soins du corps et de beauté, ses affaires de sport.

hôtelier comprenant un hôtel et des restaurants sous l'enseigne [9], à compter du 1er février 2017 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'employée en institut de beauté

[R], professeur, - les jugements du tribunal de commerce de Pau ouvrant les procédures de liquidation judiciaire simplifiées à l'égard des société Pizz's Béarn et Bun's Bearn, - un extrait de jugement

que la clientèle avait disparu, la société STEFF ayant modifié son activité en août 2009 pour exercer l'activité référencée sous le code APE 4775Z 'commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté

N° 15/06569 AFFAIRE : EURL BREAD AND PASTRY TRADITION DE BEAUCE C/ SARL MOULINS DE MEZIERES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 22 Juillet 2015 par le Tribunal de Commerce

A cette occasion, Stephanie A... a, par lettre recommandée avec accusé de réception du 31 décembre 2005, résilié le contrat de franchise la liant à la SARL SALON BEAUTE COIFFURE, sous-franchiseur de la

contesté, ainsi que l'a jugé le tribunal administratif de Pau, que la centrale " Lacaze-Montaut " composée d'un moulin à blé et d'une papèterie, existait antérieurement au rattachement de la province du Béarn

Par ailleurs, l'inventaire physique a révélé un écart en négatif de 91 bouteilles, qui ont disparu des stocks. 9 - Commande de produits de beauté pour l'hôtel Entérinant votre incapacité à gérer

[O] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions tendant à la réformation du jugement du Tribunal de proximité de Beaune (sic) en date du 4 mai 2020, - confirmer le jugement rendu par le Tribunal

avoués à la Cour assistée de la SCP TISSOT - HOPGOOD - DEMONT - HOPGOOD, avocats au barreau de CHALON-SUR-SAONE SA LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL Ayant son siège : Le Pré Neuf 21200 MONTAGNY LES BEAUNE

LITIGE : Selon marché du 20 octobre 1999, le département du Loiret a confié à un groupement d'architectes la maîtrise d'œuvre de travaux de construction d'un collège à édifier dans la commune de Beaune-la-Rolande

Laboratoires dermEden a confié la préparation et le conditionnement d'une nouvelle gamme de produits de beauté à la S.A.S. Strand cosmetics Europe (SCE).

Enfin, l'indivisibilité du litige s'oppose à ce que la procédure d'appel se poursuive à l'égard du seul liquidateur judiciaire de la SAS GROUPE BEAUME, la caducité d'appel devant dès lors être totale.

Décembre 2002 à [Localité 3] (LYBIE) de nationalité Lybienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 5] 2 non comparant, représenté par Maître Caroline BEAUD

[V] [N] né le 23 Septembre 2004 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] comparant assisté de Maître Caroline BEAUD, avocat