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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
662b4410fe25450008314de6
25 avril 2024
Elle allègue avoir subi de nombreux agissements déplacés de sa part et fait état, à titre d'exemples, de l'envoi par celui-ci de photographies de son fils, du fait qu'il lui parlait d'une grossesse supposée
Chambre sociale
66fe357891b69e88a370fe77
2 octobre 2024
patient, l'attestation de Madame [O], patiente, que : - Madame [X], n'effectue aucune transmission aux intérimaires qui restent dans l'ignorance du fonctionnement de l'établissement, - elle leur « parlait
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb105d6f7f678d48fa6
4 juillet 2024
N'étant pas d'accord avec ce document qui ne parlait absolument pas de stress, des pressions quotidiennes exercées par la direction de WH, sous la houlette de M.
Chambre Sociale
6698b082e6ed70c67f644a98
pour l'envoi de documents et il n'était plus convié aux réunions Ceser, ni informé des événements de la vie de l'entreprise, qu'il lui était reproché sa façon de travailler, lui étant indiqué qu'il parlait
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51e9508abe85120465e
4 juillet 2025
Lorsqu'on avait des pauses, il me parlait de ses problèmes professionnels j'avoue que je ne faisais pas toujours attention jusqu'au jour où j'ai compris ce qu'il vivait (...)'.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c644
9 janvier 2025
[A] n'a pas voulu qu'elle s'assoie à côté de sa collègue Mme [W] car il les trouvait indisciplinées, et lui disait «'chut'» à chaque fois qu'elle parlait ou posait une question, ce devant les seize personnes
1re chambre sociale
6791de5f93ef93c421386b6f
22 janvier 2025
On ne peut plus continuer comme ça et sacrifier notre santé, déjà cet été on en parlait.
67f8a22c40b8f5486fedd8dd
10 avril 2025
l'administration française pour déclarer le salarié, et ce afin de couvrir la période à compter du début de l'exécution du contrat de travail pour laquelle elle n'a pu régler les salaires, la société coréenne palliant
Chambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bd
23 avril 2025
plutôt du physique, en le disant assez fort et les gens entendent » « elle fait des remarques sur le physique « ah lui il est gros » « lui il est noir » en voyant des intérimaires arriver. » « Mme [A] parlait
4ème chambre commerciale
67f9f6ec190d73a10ce27d12
11 avril 2025
crédit agricole mutuel du Languedoc la somme de 180.000 euros avec intérêts conventionnels de 9,05 % à compter du 25 novembre 2019 et à défaut avec intérêts légaux à compter du 25 novembre 2019 jusqu'à parlait
Chambre sociale 4-3
65a0f8e0383a880008fd0992
11 janvier 2024
projetait d'imprimer de faux billets, avant de le menacer le lendemain afin qu'il garde le silence, en lui disant qu'il avait une très grande famille et qu'il pourrait avoir de très gros problèmes s'il parlait
2e chambre sociale
65aa2773a34ad10008581aac
18 janvier 2024
Mme [A] n'est pas passée souvent sur la boutique au mois de décembre, mais quand elle appelait, elle parlait toujours de Mme [F] car d'après elle, cette dernière ne représentait pas la marque Burton.
Pôle 3 - Chambre 1
65aa29d5a34ad10008581bc1
17 janvier 2024
Il apparaît donc ainsi que, d'une part, dans son testament de 1995, lorsqu'elle parlait « du Château » ou de « [Localité 26] », la testatrice faisait référence à l'ensemble immobilier propriété de la SC
4eme Chambre Section 1
65ab783536bfc00008d68f00
19 janvier 2024
Mme [J] déclare qu'un matin, vers 8 heures où elle prenait sa pause au travail, en allant faire un tour sur Facebook, elle a vu aux actualités sur le réseau social Mme [F] qui parlait de la responsable
Chambre Sociale-Section 3
6a2261decdc6046d47391aad
4 juin 2026
Même la médecine du travail n'en parlait pas lors de nos visites annuelles'». ''''''''''' Chacun des trois témoins a bien précisé : - sa période d'emploi aux côtés de M.
4ème B chambre sociale
5fde3666a3a2a71202ff87f1
4 juillet 2018
On parlait justement de vous, de votre évolution ce matin mais là c'est terminé ».
Pôle 6 - Chambre 8
5fdb2c5562f704025cc7082a
2 avril 2019
; qu'il a signé le 8 novembre 2013 son dernier avenant d'expatriation à TAIWAN, valable jusqu' au 30 juin 2014 et n'a fait, alors, état, selon les échanges de courriels postérieurs produits -où il parlait
9e Chambre C
5fdc89614a7ce0acb96b55f0
16 novembre 2018
F..., Mme D... déclarant avoir vu ce dernier fumer dans le magasin ainsi que sur les marches de celui-ci durant le mois de novembre 2013 qu'il parlait de manière très grossière aux vendeuses en fonction
Pôle 2 - Chambre 5
603606a74b7a3b6baa945cb6
12 janvier 2016
l'assignation délivrée en février 2010 est interruptive ; Qu'enfin, l'appelant ne peut utilement invoquer les dispositions de l'article 1167 du code civil pour échapper à la prescription, l'action paulienne
Pôle 5 - Chambre 9
603659fd63101bba6b52fdbd
5 novembre 2015
La cour note que dans ses nombreux courriels antérieurs à la déclaration du 2 janvier 2008 Monsieur [V] [X] parlait déjà au nom des sociétés Capris, Madag et Satisfonds.
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