CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
C..., né le 3 février 1983, a été ris en charge ar le service des urgences du centre hos italier de Sarlat le 13 février 2015 à 23 h 35 en raison d’un é isode de mutisme et d’agitation soudains.
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00368_20250930
30 septembre 2025
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
5ème chambre
DCA_22VE00946_20241017
17 octobre 2024
Enfin, il n'est pas établi par la SAS Alhuy, dont la démonstration n'est pas étayée sur ce point, que les deux autres sites du groupement MFK Transports situés à Chilly-Mazarin et Ris-Orangis, d'une surface
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01905_20230221
21 février 2023
A cadastrée section AS n°1450, d'une superficie de 3467 m2, située chemin de Rio à Saint-André, s'intègre dans un vaste compartiment déjà classé en zone agricole du plan d'occupation des sols, composé
DCA_21NT01416_20220705
5 juillet 2022
mars 2018 n°532 du tribunal de paix de Dalaba dans les registres de l'état civil du lieu de naissance pour l'année 2003, ainsi qu'un document e´tabli le 13 de´cembre 2019 par le chef de greffe par inte´rim
DCA_21NT01530_20220621
21 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 juin et 21 juillet 2021, Mme H C, représentée par Me Rio, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le
9ème Chambre
DCA_21PA04164_20221212
12 décembre 2022
International soutient, en troisième lieu, que l'administration devait admettre les frais de sous-traitance d'opérations de transfert d'argent réalisée par la société Cybershop, au profit de la société RIA
DCA_22NT00222_20240116
16 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet appartient à un ensemble cohérent de parcelles situées à moins de 500 mètres du rivage de la ria de Sauzon, dont une partie est en situation
4ème chambre
DCA_25PA02843_20251010
10 octobre 2025
7° Une ersonne qualifiée dans le domaine de l'ex loitation cinématogra hique ; / 8° Une ersonne qualifiée dans la gestion des intérêts des auteurs ; / 9° Une ersonne qualifiée en droit de la ro riété
Juge des référés
ORCA_25NC01629_20251010
ortant la mention « vie rivée et familiale » dans un délai d’un mois à com ter de la notification de la décision à intervenir, au besoin sous astreinte ; 4°) d’enjoindre au réfet du Bas-Rhin de su rimer
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00167_20220525
25 mai 2022
A a produit un document d'aide sociale établi par la commune de Ris-Orangis pour la période du 1er mars 2017 au 31 janvier 2018, et une attestation d'hébergement établie par sa mère le 28 juillet 2021,
Chambre 4-8b
6974bb94cdc6046d478b4a39
23 janvier 2026
surveiller les opérations d'expertise, - Dit que la [10] doit faire l'avance des frais de l'expertise médicale avec faculté de recours contre l'employeur en versant au Régisseur d'avances et de recettes (RIB
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a081329d1cb8b24ae38
14 août 2024
Nous vous rappelons que ces faits sont les suivants : Vous avez été transféré, en date du 1/09/2021, de la société AMAND TOURISME vers la société RIO 4 dans le cadre du transfert de marché des transports
3ème chambre A
667fa3590693c2be63c5bc8d
11 janvier 2024
[N] étant tenu dans la limite de 2.645,62 euros, outre intérêts au taux contractuel majoré de 6,5% ; - les impayés n'ont pas été causés par son incurie ; les lettres relatives au changement de RIB ne
Chambre sociale 4-2
67932e3e20da87ff5e011285
23 janvier 2025
documents communiqués, notamment les bulletins de paie, les restrictions liées au respect de la vie privée des salariés concernés, à savoir l'occultation des mentions du numéro de sécurité sociale, du RIB
1ère chambre
680b1a582364a383b77474e6
24 avril 2025
et le RIB annoncé, au nom de Mr [N] ou Mlle [B].
Chambre 4-5
5fda390aaf3f327f5bfc9aae
12 septembre 2019
Portalis DBVB-V-B7B-BBOYD [A] [A] C/ SCI LA CROE Copie exécutoire délivrée le :12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Monsaf BELHIRECHE, avocat au barreau de GRASSE Me Denis DEL RIO
5fda390baf3f327f5bfc9ab1
20365 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBO5A [T] [Y] C/ SCI LA CROE Copie exécutoire délivrée le :12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Monsaf BELHIRECHE, avocat au barreau de GRASSE Me Denis DEL RIO
5fda390caf3f327f5bfc9ab2
Portalis DBVB-V-B7B-BBO5K [S] [Z] EPOUSE [W] C/ SCI LA CROE Copie exécutoire délivrée le :12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Monsaf BELHIRECHE, avocat au barreau de GRASSE Me Denis DEL RIO
5fda390caf3f327f5bfc9ab3
Portalis DBVB-V-B7B-BBO5T [S] [X] EPOUSE [Y] C/ SCI LA CROE Copie exécutoire délivrée le :12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Monsaf BELHIRECHE, avocat au barreau de GRASSE Me Denis DEL RIO
Page 76 sur 117