Dans le cadre du projet n°1, trois projets architecturaux sont détaillés, concernant la réalisation de la polyclinique de Courlancy à Bezannes, le cluster " santé et innovation " du projet " Life Valley

devra donner les dates et détails de réalisation des différentes prestations qui correspondent à la décomposition des pris.

Dans les courriers accompagnant les factures, il est fait état du montant de l'encours mais sans le moindre détail.

foncière des propriétés bâties établi par l'administration fiscale dans la zone où est établie la construction ; 3) la fiche de calcul n° 6675H établie par l'administration fiscale, afin d'obtenir le détail

adressé au Service historique de la défense (SHD) ; 2) « dysfonctionnements » divers observés par le demandeur depuis la nomination du commandant X à la tête du département des services au public du SHD détaillés

sis [Adresse 1] à [Localité 6] la somme de 4 770 ', correspondant au montant des pénalités prévues à l'article 21, alinéa 7 de la Loi du 10 juillet 1965, au titre du retard dans la communication du détail

Prétentions et moyens des parties : Vu les conclusions notifiées le 10 mai 2021 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la SAS Surbat 31 demandant

2023 , soutenues oralement à l'audience, par lesquelles Monsieur [V] [M] prie la cour de : - infirmer le jugement déféré, statuant à nouveau, - constater que l'URSSAF ne produit pas un compte détaillé

Le détail de ces avances figure en page 4 de ses conclusions et celles-ci sont justifiées par les pièces produites notamment par les relevés de créances salariales établis par le mandataire judiciaire

La commission a subséquemment dressé, le 12 septembre 2022, l'état détaillé des dettes de Mme [X] lequel lui a été notifié le 15 septembre suivant.

affecte cet arrêt, Par conséquent, - juger qu'il y a lieu de compléter son dispositif et qu'il y a lieu de : * surseoir à statuer, * ordonner à la Carsat [Localité 2] de produire un décompte détaillé

les offres finales de prix globaux remises par les candidats non retenus au titre de chacun des deux lots ; 7) l'offre finale retenue pour chacun des deux lots, notamment l'offre de prix globale et détaillée

Une telle méthode, qui repose sur les données particulières de l'exploitation de la requérante et notamment sur une analyse extrêmement détaillée, précise et exhaustive de l'ensemble des éléments communiqués

Y... qu'en application de l'article 1 des conditions générales de réparation figurant au verso de la demande de réparation, ce bon de commande de travaux indique, selon l cas, soit le détail des travaux

Elle précise qu'elle n'a pas signé de convention d'honoraires et que la facture établie par la selarl ne détaille pas les diligences et frais.

. / Chaque fichier transmis au moyen de l'application mentionnée à l'article R. 414-1 porte un intitulé commençant par le numéro d'ordre affecté à la pièce qu'il contient par l'inventaire détaillé.

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

X... a signé le 30 janvier 2007 un contrat de travail à durée indéterminée avec la société ESPRIT DE CORP FRANCE prenant effet le 1er Février 2007 pour occuper un poste de Responsable Opérationnel Detail

[V] [I] (le cotisant) une contrainte signifiée à personne le 1er septembre 2016, lui réclamant paiement de la somme totale de 6 998,17 €, selon le détail suivant : - 6 634,43 € en principal au titre

[F] [U] (le cotisant) une contrainte signifiée à étude le 10 octobre 2017, lui réclamant paiement de la somme totale de 7 069,70 €, selon le détail suivant : -6 986 € en principal au titre du 1er janvier