mis à sa disposition pour redescendre les cartons de lames au rez de chaussée, au lieu de les porter dans les escaliers - que Monsieur [Y] [W] ne rapporte pas la preuve que le chariot élévateur utilisé

- Vérifier si la pose de gravier en fond de fouille était suffisante, - Vérifier s'il n'y a pas eu un décaissement de trop de terre au niveau de la pente pour l'escalier, suivi d'un remblai avec

Concernant la réfection des marches d'escalier, les désordres affectant ces marches sont établis par le procès-verbal de constat d'huissier produit par Monsieur [S].

Alors que ces travaux n'étaient pas achevés, Monsieur [F] a proposé à Monsieur [J] [Z] de visiter les lieux et tous deux ont emprunté l'échelle installée dans la trémie de l'emplacement du futur escalier

Alors que l'une des salariés verse au débat un planning signé par le gérant, faisant apparaître quotidiennement et exclusivement des tâches de lavage de cages d'escaliers et de balayage d'entrées et d'escaliers

Lots 2 et 25 représentant 53 et 24/1000e, un local d'environ 142,20 m² allant de la [Adresse 3] à la [Adresse 8] et un local accessible par un escalier intérieur partie du lot 25.

de ce qu'il n'a bénéficié que d'un non lieu puis d'une relaxe partiels, le jugement du 25 mai 2019 l'ayant en définitive retenu dans les liens de la poursuite du chef du délit de recel de vol par escalade

Pour refaire un escalier, la SCI Breton d'Amblans ajoute 89 772 euros aux 159 056,80 euros évalués TTC dans le rapport d'expertise afin de remédier aux désordres affectant son immeuble.

territoire français d'une durée de cinq ans, prononcée par le tribunal correctionnel de Marseille, par jugement en date du 05 juillet 2023, pour des faits de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

SUR QUOI : Attendu que le juge des contentieux de la protection, concernant les travaux de peinture du salon, de la cage d'escalier, du couloir, des trois chambres et de la cuisine a considéré, après

ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier ESCALIER Me Eric PASSET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

[B] [D], en stage de formation 'métiers de la chaussure' a été victime, le 25 juin 2020 d'un accident du travail en chutant dans des escaliers. L'état de M.

correctionnel de Thonon-les-Bains le 27 mars 2025 à une peine de 10 mois d'emprisonnement et l'interdiction du territoire français pour une durée de 5 ans pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

donné à bail commercial à la société LENOTRE un local dépendant d'un immeuble sis à [Adresse 3], savoir une boutique faisant l'angle avec l'avenue [Adresse 4] et un sous-sol auquel on accède par un escalier

les a condamnés à procéder à la réalisation de certains travaux sur les petits bâtiments conformément à l'expertise et a dit que la société Semop locataire, devait assurer la réfection des sols, de l'escalier

jour de retard, passé le délai d'un mois à compter du jugement, -ordonné la remise en état de la place de parking qui a été attribuée aux époux [X] sur le fonds AN [Cadastre 2], la démolition des escaliers

a été prévue dans la cloison séparant la chaufferie de ladite partie du lot no 49 du fait que le transport ou la manipulation d'appareils et matériels encombrant est impossible en passant par les escaliers

Y... parle de " sentiers étroits en terrain escarpé, situés au bord de ravins ", il ressort des photographies par elles produites du groupe de cavaliers peu avant l'accident que ceux-ci empruntaient un

à Aix-en-Provence, des lots numéro 1, 2, 3 à usage de cave en sous-sol, 4 à usage de garage en rez-de-chaussée, 5 à usage de débarras au rez-de-chaussée et 22 en sous-sol comprenant un dégagement, escalier

Votre responsable, nous constatons que vous ne nettoyez plus la salle de réunion et les escaliers qui normalement, nous vous le rappelons, sont prévus au contrat. " Le refus d'exécuter le nettoyage