-le nombre de bouteilles vendues imitant tout ou partie des marques déposées (jusqu'en 2010, pour les mets suivants : Fromage, Crustacés, Dinde, Cochon) était de 646.790 pour un total de bouteilles BOIRES

Enfin, elle soutient que la liste des points de vente à l'enseigne «La Boîte à Pizza» qui seraient sortis du réseau, est mensongère.

Dans le courant de l'année 2023, Mme [U] a fait édi'er, en limite de propriéte de Mme [Q] [M], une clôture en bois d'environ 2,80 mètres de hauteur sur une longueur de plus de 5 mètres.

Mais attention, la boîte mail que tu as utilisée est mouchardée par Karavel. Je t'invite à utiliser celle qui n'est pas mouchardée ". En avril 2011, M.

ST LEGER, ès-qualités d'administrateur ad hoc, désigné à cette fonction par ordonnance du Juge des Tutelles du Tribunal d'Instance de BOISSY SAINT LEGER du 23 Septembre 2008 c/ o UDAF DU VAL DE MARNE

[L] [U] Boîte aux lettres [K] Porte [T], intervenant forcé de nationalité Française demeurant chez Madame [I] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Défaillants COMPOSITION DE LA COUR : LORS

Mme [T] fait valoir :  que les diligences de l'huissier pour tenter de lui délivrer l'acte à sa personne ont été insuffisantes puisqu'il s'est contenté de relever le nom de famille « [L] » sur une boîte

[M] ou celui appelé, les mails contenus dans la boîte mail : [Courriel 7] consultable sur le téléphone portable dont le numéro est le [XXXXXXXX01], ligne téléphonique dont le titulaire est la société SNH

Invoquant ensuite l'absence de boîte aux lettres, elle réclame la condamnation de M. [T] et M.

De plus, il est acquis que la seule mention, dans l'acte de l'huissier de justice, que le nom du destinataire de l'acte figure bien sur la boîte aux lettres n'est pas de nature à établir, en l'absence

De plus, au moment de l'assignation du jugement du 05 mai 2023, à l'adresse à [Localité 30], le nom de Mme [V] [R] avait été ajouté sur la boite aux lettres.

[W] réplique que le jugement a été signifié par huissier le 2 août 2019, le nom de [I] apparaissant sur la boîte-aux-lettres du logement situé au [Localité 5], et que Mme [K] a organisé son départ sans

Le 13 ao t 1986, trois malfaiteurs dérobaient treize colis, des boites chargées, que venait de remettre au Centre de tri de la X... de Nice Malausséna, afin de délivrance à leur destinataire à Paris,

d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS Monsieur Henri X... né le 01 Mai 1921 à PARIS (75009) de nationalité FRANCAISE Château du Boulay Saint Clair - 28340 BOISSY

porté sur des travaux de VRD situés à partir de l'extérieur du bâtiment construit d'une part jusqu'au premier regard (tampon de visite à un mètre de la façade), d'autre part de ce tampon jusqu'à la boîte

Le bâtonnier soutient au contraire que les correspondantes produites sont présumées privées dès lors qu'elles émanent des boites aux lettres privées des collaboratrices.

[M] a acquis auprès de la société [Localité 5] automobiles un véhicule neuf de marque Saab modèle 9-3 Sport Hatch 1.9 TID 150cv série anniversaire à boîte automatique.

utile, sous astreinte, pour obtenir la suppression de tous ouvrages publics implantés dans l'assiette de ladite servitude (dont compteur d'eau et Edf) ; condamné Mme [O] à déplacer à ses frais sa boîte

L'article 3 de ce protocole renvoie à une annexe pour les élections au conseil d'administration de l’OPH Alpes Isère Habitat qui prévoit que la relève de la boîte postale et son dépouillement au siège

En ce sens, la SNC Tabac [Localité 1] émet un doute sur la matérialité des diligences du commissaire de justice en relevant que l'enseigne de l'établissement n'est pas à proximité immédiate de sa boîte