réalisaient un parcours d'intégration et participaient, à ce titre, à un tour de France des régions entraînant pour eux un changement de lieu d'affectation tous les 3 ou 4 mois et l'engagement de frais

réalisaient un parcours d'intégration et participaient, à ce titre, à un tour de France des régions entraînant pour eux un changement de lieu d'affectation tous les 3 ou 4 mois et l'engagement de frais

réalisaient un parcours d'intégration et participaient, à ce titre, à un tour de France des régions entraînant pour eux un changement de lieu d'affectation tous les 3 ou 4 mois et l'engagement de frais

, le cas échéant, les frais de carburant.

réalisaient un parcours d'intégration et participaient, à ce titre, à un tour de France des régions entraînant pour eux un changement de lieu d'affectation tous les 3 ou 4 mois et l'engagement de frais

, le cas échéant, les frais de carburant.

, le cas échéant, les frais de carburant.

réalisaient un parcours d'intégration et participaient, à ce titre, à un tour de France des régions entraînant pour eux un changement de lieu d'affectation tous les 3 ou 4 mois et l'engagement de frais

réalisaient un parcours d'intégration et participaient, à ce titre, à un tour de France des régions entraînant pour eux un changement de lieu d'affectation tous les 3 ou 4 mois et l'engagement de frais

réalisaient un parcours d'intégration et participaient, à ce titre, à un tour de France des régions entraînant pour eux un changement de lieu d'affectation tous les 3 ou 4 mois et l'engagement de frais

60'000'€ au titre de son préjudice financier et subsidiairement au titre de son préjudice de jouissance'; - condamné Thélem assurances à prendre en charge, à hauteur de 15'100,02 euros (hors TVA), les frais

[P] [Y] de sa demande de dispense de toute participation à la dépense commune des frais de procédure conformément aux dispositions de l'article 10-1 de la loi du 10 juillet1965, - débouté les parties

Commerce de Nanterre, afin de solliciter sa condamnation à leur régler la somme de 3.367.627,18 euros augmentée des intérêts légaux à compter du 9 avril 2014, et une indemnité de 50.000 euros au titre des frais

[G] bénéficie d'une prise en charge de ses frais de repas au titre de son mandat à laquelle s'ajoute des tickets restaurant depuis juin 2018 ; Constater l'absence de tout préjudice ; En conséquence

[I] [X] à rembourser à Mme [K] [C] la somme de 150 euros au titre des frais avancés pour réparation et changement du groupe sécurité du cumulus ; - Condamner solidairement Mme [G] [R] et M.

Elle expose par ailleurs avoir dû renoncer au remboursement des frais de repas et des frais de transport pour percevoir ledit salarie.

Il bénéficiait de la mise à disposition permanente d'un véhicule et du remboursement de l'intégralité de ses frais de repas, carburant, portable, hôtels.

Koma, la société Talifor Hk Industrial Ldt et la société Assurex International Logistics Shenzen Office à payer à la société CMA CGM la contre-valeur en euros de la somme de 114 185 Dollars US pour les frais

achète, en outre, avec les moyens de paiement de la FNAMS, des tickets de RER, pour ses déplacements entre son logement en région parisienne et les bureaux de la FNAMS à [Localité 3], et qu'il engage des frais

Après examen des pièces produites aux débats, la cour retient que les vendeurs professionnels doivent réparer le préjudice intégral lié à l'existence du vice caché retenu et correspondant à la réparation