, Monsieur [I] [F] et Monsieur [H] [P] ont cédé à Monsieur [Y] [V] [J] et Monsieur [M] [V] [J] (orthographe telle que figurant dans l'acte) un fonds de commerce d'« alimentation générale, fruits et légumes

madame [M] ne justifie pas d'une technique particulière dédiée à cette tâche spécifique en considération de son diplôme de pâtisserie impliquant des découpes régulières de fruits et le cas échéant de légumes

Sont notamment mentionnés dans cette annexe : - dans la section A de la NAF relative à  l'agriculture, la sylviculture et la pêche, une activité de cultures de légumes, de melons, racines et tubercules

[Y] soutient que la franchise devrait se prolonger, faute d'installation par le bailleur d'un store permettant l'installation d'un étalage de fruits et légumes, arguant en outre d'un accord pour le maintien

supplémentaires par semaine et qui détaille les tâches par tranches horaires, que : - sur la tranche horaire de 9h30 à 10 heures est prévue une tâche seulement le mercredi, à savoir la descente des légumes

'pu relever que la liste concernait des plats exclusivement cuisinés, tels que langue de boeuf farcie, etc' ; enfin, il note que sont présentées des bouteilles de vin rouge bouchées, des bocaux de légumes

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 7 juin 2011 *** La coopérative Union des Hauts de France livrait depuis plusieurs années à la société FRUIDOR d'importantes quantités de légumes.

; Que les actions de formation dispensées par FORDIS couvrent tous les métiers mis en oeuvre dans la grande distribution (distributions des produits de boucherie, produits de la mer, fruits et légumes

NÎMAFRUIT, a cédé à la s. a. r. l. « BALLICO Nîmes » le fonds de commerce de vente en gros de fruits et légumes exploité sur les emplacements concédés.

vaisselle, d'un four à micro ondes et d'un réfrigérateur ; elle est munie de placards hauts avec de la vaisselle, des produits alimentaires frais et de conserve ; dans le réfrigérateur se trouvent des légumes

W... et exerce une activité de commercialisation de fruits et légumes et produits alimentaires et agricoles.

P... et qui exerçait alors une activité de vente de fruits et légumes sur les marchés, un crédit-bail destiné à financer l'acquisition d'un véhicule utilitaire neuf Mercedes, de modèle Sprinter Euro 5.

Plantations, Ocean Products Tahiti, Vini Vini Mareyage et Tahiti Nui Fish, fournisseurs de légumes locaux et de thons blancs ou rouges locaux en morceaux.

temporaires exceptionnelles dérogeant à certaines dispositions du règlement n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en vue de remédier aux perturbations du marché dans le secteur des fruits et légumes

Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'étude d'impact, que le projet permet de développer et de renforcer de nouvelles gammes tournées vers les métiers traditionnels, les fruits et légumes bios

Il produit des photographies de fruits et légumes impropres à la consommation, de produits d'entretien et de plans de travail mal entretenus, adressées par MMS à son employeur entre le 20 août 2019 et

Elle se fonde sur l'acte notarié produit aux débats qui établit incontestablement selon elle que [L] [Z] lui a légué la quotité disponible d'un quart en pleine propriété et de trois quarts en usufruit,

avait établi, le 25 mai 2013, un testament olographe par lequel il instituait deux légataires universels : - Mme [M] [U], avec laquelle il a conclu un Pacs le 14 juin 2013, et à qui il a également légué

Par un testament olographe fait à [Localité 22] le 20 juillet 2011, cette dernière a légué la quotité disponible de sa succession à Mme [E] [F].

[R] [N] a pris des dispositions testamentaires : - aux termes d'un testament olographe du 8 janvier 2014, il a légué ses biens à ses deux enfants, à proportion d'un tiers pour son fils deux tiers pour