société) a complété une déclaration d'accident du travail concernant Mme [I] [W] [F], salariée en tant qu'agent de production, mentionnant les circonstances suivantes : 'La victime est tombée dans l'escalier

- Lot numéro cent cinquante-deux (152) Au septième étage, quatrième porte à droite en sortant de l'escalier de service, sur la rue de l'Université, une chambre de service numéro 9 Droit de jouissance

Il ne devra pas monter et descendre du camion plus de six fois par jour, donc ne pas monter et descendre plus de trois escaliers par jour.

d'accès à la maison, mesurant de 1,90 mètre à 2,40 mètres de hauteur'; qu'à l'angle de l'escalier, le mur de soutènement, dans le prolongement du mur de parpaings, est en briques et parfaitement droit

précédemment, des charges communes spéciales afférentes à l'immeuble soit: les frais et dépenses de toute nature concernant l'entretien, les réparations, la réfection et le remplacement de l'ascenseur, de l'escalier

en entrant dans l'immeuble du [Adresse 2], la présence au sol du rez de chaussée de détritus alimentaires éparpillés, de sacs plastiques contenant des déchets, éventrés, dans le couloir d'accès à l'escalier

. [**][* 2° Sur le préjudice : a) Les travaux de réparation : L'expert a très précisément examiné les travaux nécessaires à la reprise des désordres, y compris le coût d'un escalier aux normes mais

Rez de chaussée : boutique , arrière boutique, cuisine et salle à manger à usage strictement privatif, 1er étage ; chambre à farine, WC, 3 chambres, salle d'eau , couloir auquel on accède par un escalier

Le tribunal doit être approuvé en ce qu'il a jugé que la société Lux Orient n'établit pas que l'escalier intérieur, rendu inutile à la suite de la suppression de communication entre le rez de chaussée

de la façade avant et le point de la façade arrière qui lui est opposé (loggia comprise), en incluant toutes les saillies* (sauf les saillies sur emprise publique* ou voie*), et les avant-corps* (escaliers

troisième lieu, il résulte des constatations de l'expert, au vu desquelles le maire de Marseille a pris l'arrêté de péril imminent du 5 mars 2019, et des photographies du bâtiment, que les volées d'escalier

S’agissant du lot n° 2 Dépenses d’installation de la fibre dans l’escalier B - montant en litige 3 965 euros au titre de l’année 2015 : 11.

S’agissant du lot n°2 Dépenses d’installation de la fibre dans l’escalier B - montant en litige 3 965 euros au titre de l’année 2015 : 11.

Ils ont en revanche estimé qu'il n'était pas démontré que les désordres affectant la cage d'escalier, le sous-sol et la façade, puissent être imputés aux travaux riverains et ont rejeté tout demande de

le lot n°7 et les lots n°3 et 4, -autorisé Monsieur [Y] [M] à réaliser à ses frais exclusifs, les travaux suivants : aménagement d'une rampe d'accès pour automobiles à la place de la volée d'escalier

[T] peut monter au premier étage grâce aux rampes qu'il a fait installer dans l'escalier ; M.

Dans la cage d'escalier, les appuis et seuil sont inachevés ainsi que la murette de la terrasse de leur appartement, 5.

extérieur métallique, le caractère partiellement dévissé de la main courante du balcon et l'aspect branlant de la rambarde en haut à droite de l'escalier d'accès (pièce 37).

Mme [P] épouse [V] souligne la dangerosité des travaux d'escalier réalisés par les vendeurs.

pas de difficultés avant d'être barré par Mme [I] ; Sur l'accès par la parcelle [Cadastre 20] - qu'il ne saurait y avoir de désenclavement par la parcelle n° [Cadastre 20] de Mme [C] [O] ; que l'escalier