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1 888 résultats pour « catalogue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadfcb8dca058e3e7e5a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

S'agissant ainsi du tableau établi par l'intimée pour justifier des commissions perçues suite au départ de ses agents, en l'absence de preuves tangibles relatives à la répartition de son catalogue d'artistes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c65dcdc6046d4788c953

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Q], pas plus que ne satisfait à cette preuve la production d'un catalogue général sécurité et environnement listant les EPI existants ou le fait que M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff2

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff3

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff4

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff7

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff9

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffb

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

[Y], a adressé une réclamation au directeur de la société Terres d'aventure souhaitant le remboursement de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffe

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

[A], a adressé une réclamation au directeur de la société Terres d'aventure souhaitant le remboursement de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924708bf0a803691fd006

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

M. et Mme [R], a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure souhaitant le remboursement de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage, sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924ec2e7efa03b5382817

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69613b3dcdc6046d47c457c3

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, l'intérieur du séjour des intimés est parfaitement visible, étant précisé qu'un immeuble comprenant des logements ayant vue sur celui-ci est implanté à 7,50 mètres. 56- De plus, il ressort du catalogue

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697b08dbcdc6046d471204d4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Elle se prévaut des éléments suivants ; - une photographie catalogue (pièce employeur 82) - un courriel de M. [EK] [X] du 11 décembre 2019 sollicitant M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

644229d8d2fa6fd0f804040c

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

mais avec la mention de [G] [F] désignée comme créatrice ou designer (extraits des sites www.galeries-lafayette.com, www.[07].co.uk, www.bleue.co.uk, www.boutiquelesfleurs.com, www.theslowmode.com, catalogues

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451fab948616ed0f8cd4e89

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

En vérité, la salariée avait d'autres projets professionnels, notamment son affaire personnelle de vente à distance de produits sur catalogue créée le 14 mai 2020.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7aecece1704f57479c3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

- le catalogue détaillant les formations Greta proposés aux personnels en CUI, - un courrier recommandé avec accusé réception du 25 janvier 2019 transmis à Mme [Y] , transmettant à nouveau la plaquette

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63b7cdb76b63637c907b7cbf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

sans être exceptionnel sur une petite commune du littoral atlantique largement dominé par la côte basque et la pointe sud des Landes, ainsi que la segmentation de la clientèle, comme en témoigne le catalogue

Source officielle

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