CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 080 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19626cff766e94e38980

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle rappelle encore que les personnes ayant témoigné en sa faveur ont fait l'objet d'une plainte de la part de Mme [E] qui a été classée sans suite.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

653760e2974d2583184550cb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[S] avait témoigné en 2011.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

653760e2974d2583184550cd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[K] avait témoigné en 2011.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb824fa0bff360b7dfab25

Appel

28 février 2019

28 février 2019

[J], trois personnes ont témoigné sur les faits : M. [I], moniteur de plongée, pilote du zodiac qui indique qu'il a ralenti afin de négocier au mieux la vague d'étrave, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162a31836ab09eb9a2fd776

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Elle fait valoir que les faits sont parfaitement établis, tant par le rapport d'enquête, que par différents témoignages, et qu'ils ne sont pas prescrits, dès lors qu'informé de présomptions de harcèlement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163cdafa4f434918a1e522d

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Il ressort des témoignages et attestations les éléments suivants : - après le départ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af11

Appel

29 février 2008

29 février 2008

. ; Le principe " travail égal, salaire égal " exige que deux salariés qu'aucun élément ne distingue touchent une rémunération identique ; Bayram A... témoigne que son travail consistait dans la préparation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b47b

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Il en est de même des témoignages, non argués de faux, que Serge Y... verse aux débats. Ainsi M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01476_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

2022 pour sa fille née en en 2018, de quelques photographies, d'un certificat médical établi le 12 mai 2022 mentionnant pour l'année 2021 des consultations au cabinet médical avec ses enfants, de témoignages

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64781a7b805de12b7be

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[RO] d'avoir monté les salariés contre lui pour les amener à témoigner à son détriment: si le climat social avait été délétère, les salariés n'auraient pas témoigné en faveur de M. [RO].

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb19cb8dca058e3e7f56

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[W] à quitter la société Serfi International et lui a trouvé dès juin 2018 un poste dans sa nouvelle entreprise, - le témoignage de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2c02a12a235bae6d74

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Dans son témoignage complété, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e43

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Enfin, plusieurs de ces témoins indiquent qu'ils ont subi des pressions de la direction pour témoigner en faveur de M. [L] et d'une bonne ambiance de travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e774

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[G] a imposé à Mme [H] des contacts physiques à caractère sexuel et s'adressait à elle en employant des termes inappropriés ; le comportement du salarié ressort du témoignage de Mme [X], à qui Mme [H]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e0cc25a97f0381f51bf

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

La société Reed Midem fait valoir à cet égard que l'une des collaboratrices de Mme [Y] aurait gardé la lettre par devers elle et refusait de témoigner à ce sujet.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb928f9c02507c9078dc0f

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[A], [E], [G], [I] et [C] dont certaines ne sont pas conformes aux prescriptions de l'article 202 du code de procédure civile puisque les témoignages de MM.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93919c02507c9078df2b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[S]-[F] invoque en outre, à l'appui de 5 témoignages, avoir fait l'objet d'un licenciement verbal le 03 septembre 2018 lors d'un échange téléphonique avec M. 

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a9a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ce témoignage contrevient aux droits de la défense et aux règles de l'article 202 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e2

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

la portée ;- elle interprète de façon très personnelle, subjective et partiale les faits qu'elle invoque et, plus généralement, les conditions de travail au sein de l'Ecole et apporte très peu de témoignages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Les intimés relèvent que les témoignages de MM.

Source officielle

Page 79 sur 1254

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES CAHIERS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 832138945Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TÉMOIGNAGES PHOTOS

SIREN 484450846Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

09/07/2026

Voir →

Procédures collectives

EDITIONS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 582130670Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

30/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES CAHIERS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 832138945Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

TÉMOIGNAGES PHOTOS

SIREN 484450846Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

19/06/2025

Voir →