principal, condamner la société ARW architecte et son assureur la MAF, la société BEBT et son assureur la SMABTP, en qualité de co-auteurs du dommage, à payer solidairement avec la société La cour

Sur les manquements reprochés à l'architecte Les diligences de l'architecte Même en l'absence d'obligation de résultat concernant le respect d'un délai déterminé, l'architecte est tenu à l'égard

Par un acte d'engagement du 16 août 2004, la maîtrise d'œuvre du projet a été confiée à un groupement solidaire composé, notamment, de la société Pronaos Architecture, architecte mandataire, et de la société

Il a retenu la responsabilité de l'entrepreneur principal au titre des dommages intermédiaires.

Par un mémoire, enregistré le 28 novembre 2023, la société Richter Architectes, représentée par Me Puybaret, de la SELAS interbarreaux Larrieu et associés, conclut, à titre principal, au rejet de la requête

En premier lieu, les requérantes, pour contester les pénalités, ne sauraient utilement se prévaloir des stipulations de l'article 4 de l'avenant n° 3 qui concernent le déroulement de la mission de l'architecte

Sur les conclusions d'appel principal : En ce qui concerne le fondement de responsabilité retenu par le tribunal : 4.

la modifier, cet examen ne peut se faire que par référence à ces libellés, lesquels, dans la matière considérée de construction, ont en principe un sens précis, sauf à tenter de leur en donner un le cas

qui désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation a fait appel aux compétences nécessaires en matière d'architecture, d'urbanisme et de paysage pour établir le projet architectural, paysager

Sur la responsabilité de la société Ungarelli Il est de principe que l'entrepreneur est tenu d'une obligation de résultat qui entraîne une présomption de sa responsabilité, sauf preuve de la cause étrangère

sans délai en vertu des pouvoirs propres qui lui sont reconnus par l'article 37 du décret du 17 mars 1967 ; - qu'en s'abstenant d'entreprendre les travaux d'investigation et de reprise de canalisations

réservés la société d'exploitation des Folies Bergère en vue d'entreprendre l'exécution desdits travaux

En conséquence, c'est à juste titre que le premier juge a ordonné la remise en état des lieux.

Elle fait valoir que : - à titre principal, M.

Une mission de maîtrise d''uvre complète a été confiée au cabinet d'architecture société Cazenove architectes, assuré par la société Mutuelle des architectes français (ci-après « société'MAF'»).

principal.

, tel n'est cependant pas l'état du droit positif qui a adopté le principe contraire (2e Civ., 12 avril 2018, pourvoi n° 17-10.236), notamment pour le cas où, comme en l'espèce, l'appréciation de la part

[E], architecte représentant M.

[G] soutient sur ce point que l'assemblée générale des copropriétaires du syndicat principal réunie le 28 juin 2021 a décidé de missionner un cabinet d'architecture pour établir un cahier des charges et

En premier lieu, si la société requérante soutient que les premiers juges ont commis des erreurs manifestes d'appréciation, ce moyen, qui se rattache au bien-fondé du raisonnement suivi par le tribunal