Corse Architecture.

Mme [R] a appelé en cause la société Architecture [O] [U], la Mutuelle des Architectes Français, la société [O] Frères et la compagnie Axa.

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 24 avril 2023, la Mutuelle des Architectes de France demande à la cour, sur le fondement des articles 1353, 1231-1, 1103, 1104 du code civil, 9, 122

Sur la rupture du contrat d'architecte M.

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence NATIVELLE de la SELARL NATIVELLE AVOCAT, avocate plaidante au barreau de NANTES et par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF

Le comité d'entreprise de la Maif s'est adressé au cabinet d'architectures Latour Salie afin d'établir le dossier de demande de permis de construire.

BGB ARCHITECTURE C/ S.C.I.

LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, S.A.R.L. LAROCHE ARCHITECTURE C/ S.A.R.L. [O] [T], S.A. AXA FRANCE IARD Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

M. et Mme [O] s'élève à la somme de 1 200 € ; Condamné la société Insolites Architectures à payer à M. et Mme [O] la somme de 1 200 € à titre de dommages-intérêts ; Débouté la société Insolites Architectures

incombant aux architectes et qu'il n'existe aucun lien de causalité entre sa prestation et le préjudice invoqué par les époux X....

[B] dans son courrier du 25 mai 2016 (points n°1, 4 et 8) et repris dans le courriel de la société Archi'tech précité.

EXPOSE DU LITIGE Le 9 février 2000, Madame X... a signé avec la société Architecture Patrimoine un contrat d'architecte ayant pour objet la construction d'une maison de retraite à 33290 Parempuyré

Déclarait la SARL ARMIRE ARCHITECTURE responsable du préjudice de Madame [X] [J] épouse [S] dans le cadre du contrat d'architecture signé le 16 mars 2010, - Condamnait solidairement la société ARMIRE

comparant en personne, assisté de Me Anouk GERVAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : SARL ARCANE ARCHITECTES [Adresse 2] [Adresse 1] représentée par Me GIBERT, avocat au barreau

BASCO LANDAISE D'ARCHITECTURE C/ S.A. FEUGAS, S.A.S.

[K] ARCHITECTURE [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture

X... des fins de la poursuite (du chef d'USURPATION DU TITRE D'ARCHITECTE OU D'AGREE EN ARCHITECTURE, faits commis de 1996 à 1997, à Paris, infraction prévue par les articles 40, 9 de la Loi 77-02 DU 03

[M] [F] ainsi que trois autres jeunes architectes, dans la perspective d'une intégration aux fins de transmission du cabinet d'architecture.