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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a56
24 octobre 2025
24 octobre 2025
BOURREE LE CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcée par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David ALLONSIUS
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90006
12 décembre 2012
12 décembre 2012
né le 15 Juin 1947 à NICE (06000) ... 06100 NICE assisté de Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Michèle E... épouse Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62f73e9943b00e05d4fac761
12 août 2022
12 août 2022
DEMANDEUR Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric SUEUR de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152, substitué à l'audience par Me Félix ALFONSI
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ab9d1bc2605de4b4ade
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [N] [C] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Coralie MALAGUTTI de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI ALFONSI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04313_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 avril 2022. 2 - 21MA02611 nl
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01278_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Alfonsi, président de chambre, - Mme Massé-Degois, présidente-assesseure, - M. Mahmouti, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 mai 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01335_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Jean-François Alfonsi, président de chambre, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. Jérôme Mahmouti, premier conseiller. Lu en audience publique, le 22 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01976_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Alfonsi, président de chambre, - Mme Massé-Degois, présidente assesseure, - M. Mahmouti, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 mai 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02344_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Jean-François Alfonsi, président de chambre, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. Nicolas Danveau, premier conseiller.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA00767_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Alfonsi, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les appels formés contre les décisions rendues par les juges des référés des tribunaux du ressort. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03567_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Alfonsi, président de chambre, - Mme Massé-Degois, présidente-assesseure, - M. Mahmouti, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 juillet 2022. nl
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04723_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Taormina, président-assesseur, - M. Danveau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 septembre 2022.
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f84
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Public ORDONNANCE Le 09 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David ALLONSIUS, Président, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Source officielleChambre civile 1-7
68e892f8f271a402af33b7a9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Morgane LE GALL CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 9] [P] [J] Association UDAF Ministère Public ORDONNANCE Le 09 Octobre 2025 prononcée par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
695f4b3ecdc6046d47957a8c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
00040 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTTX Du 07 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
687f1b11367fac10b162e595
19 juillet 2025
19 juillet 2025
° Portalis DBV3-V-B7J-XKTV Du 19 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
67f0ba3eea6533065f551d3c
3 avril 2025
3 avril 2025
02042 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDLY Du 03 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
67f0ba3eea6533065f551d3e
3 avril 2025
3 avril 2025
02041 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDLX Du 03 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a5a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
S] Me Delphine BOURREE HOPITAL NOVO SITE DE [Localité 7] [Y] [S] Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a5d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
à : [Y] [H] Me Delphine BOURREE CENTRE HOSPITALIER [6] ARS 95 Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcéepar mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David ALLONSIUS
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