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739 résultats pour « Amba »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859e9

Appel

15 juin 2001

15 juin 2001

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B AL/CW RG N 2 B 199904253 MINUTE N 2M 625.2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres CAHN, LEVY & BERGMANN Maîtres BUEB &

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c49

Appel

6 décembre 2001

6 décembre 2001

N° : 2 A 00/03986 Minute N° 2 M 01/ 1160 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres BUEB et SPIESER Maîtres d'ambra, boucon et litou-wolff Le 06-12-01 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67384353d241e6118d2ff60a

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

AMA 76 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Philippe FOURDRIN de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a23d1e7ca18b0008e5826c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALES, section AD, décision attaquée en date du 20 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 20/00148 S.A.R.L. 2 AMB

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01911_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B aurait prétendu être " agent de l'Etat roumain " et membre de l'agence roumaine de lutte anti-drogue (AMA), alors qu'après vérification auprès des autorités roumaines, il s'est avéré que l'intéressé

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01643_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

B, représenté par Me Amas-Forcioli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 13 février 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65b0ba898d0ccf000877e4d6

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

fait citer Monsieur [D] [M] devant le tribunal d'instance de Strasbourg, aux fins de le voir condamner à arracher le sapin B et couper ses plantations, feuillus et lierre, sous astreinte, à évacuer son amas

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160924

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Ambès à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bdbd3db21cbdd89243

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Kinshasa-Matete rendu à sa requête le 28 novembre 2006 qui indique qu'elle est née le 14 novembre 1985, et l'acte de naissance établi le 15 décembre 2006 par l'officier d'état-civil de Kinshasa - district de Mont-Amba

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd8585d

Appel

27 septembre 2001

27 septembre 2001

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A MS/MM RG N 2 A 199900387 MINUTE N 2M 903/2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître ROSENBLIEH ET ASSOCIES Maître D'AMBRA ET ASSOCIES Le 27/09/2001 Le Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd83

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

MINUTE N° 650/2008 Copie exécutoire à : - Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF - la SCP CAHN & ASSOCIES COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 03 Juillet 2008 Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a338

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MINUTE No 485/2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 06/00075 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres ROSENBLIEH,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01583_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

B..., adjoint technique territorial de 2ème classe, a été recruté au sein de la commune d’Ambarès et Lagrave à compter du 5 janvier 2008.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a6601fbbd03a05db9651a0

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

APPELANT Monsieur [D] [M] Es qualité de « Administrateur judiciaire » de la « [D] DIAZ TORO » [Adresse 4] [Localité 1] Monsieur [D] [M] Es qualité de « Administrateur judiciaire » de la « SASU AMA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b1e9f1c2315e26d1a1f6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

qui représente légalement « les personnes morales » est prescrite « à peine de nullité » - constater l'irrecevabilité des conclusions de sociétés Rabner Breton Yoncourt et Cie , Alter Ego Alliance, AMB

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616290d0e498f0b428bb8357

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

SOCIETE HOTELIERE PARIS FRANCE exploite un hôtel situé [Adresse 5] (Pièces 1 et 15) et jusqu'au 3 octobre 2002, les parts sociales de cette société appartenaient : - à la SOCIETE POUR L'HOTELLERIE AMA

Source officielle
CA

18e Chambre

6162678d12fe6a3e85a6c908

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

2012/822 Rôle N° 10/06075 SARL AGOLOC C/ [S] [E] Grosse délivrée le : à : - Me Frédéric DELCOURT, avocat au barreau de TOULON - Me Michel AMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1f

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

De leur union sont issus : Alan né le 19 novembre 2002, Ambre née le 1er janvier 2009. Stéphane Z... a déposé une requête en divorce le 26 janvier 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e218

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

DUTHEIL pour un montant de 424 000 € et qu'il n'a eu de cesse de développer l'activité de l'agence sud en effectuant des déplacements à La Rochelle et à Bordeaux auprès des sociétés CCMP à Pauilhac, DPA à Ambes

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26MA00630_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

préfet ne mette en œuvre aussitôt son éloignement, cela alors qu’il est exposé à des risques de persécutions en cas de retour en Ethiopie compte tenu, d’une part, de ses origines ethniques mixtes amhariques

Source officielle

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