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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_24PA02277_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
ses conclusions indemnitaires et annulé l’arrêté du 22 décembre 2021 du maire du Blanc-Mesnil.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
en partie inférieure, sur lesquels sont indiqués les noms des tournois en lettres blanches, les premières lettres étant en gras et d'une autre couleur ; titres de chapitres pareillement écrits sur deux
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8661f
25 juin 2002
25 juin 2002
Elle demande encore condamnation de la SA LE MONT BLANC à lui payer la somme de 10.000 F sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e3
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Représentant : Me Olivier BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Olivier BLANC 3 Rue de Village BP 11 13006 MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du Code de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05447_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; 3°) d’écarter l’ensemble des moyens soulevés par la société Le Mas Blanc.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MARINE ET BLANC PISCINES c/ [N], [K], [V] [C] [F] [X] épouse [C] S.A.S.U.
Source officielle12e chambre
6364bc2fe405357f749eacdb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01632_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un jugement n° 1807113 du 25 mars 2021, le tribunal administratif de Grenoble a condamné l'université Savoie Mont-Blanc à verser à M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfd2aaebb88318fda89d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- Débouter l'association Les Papillons Blancs du Finistère de toutes demandes, fins et conclusions contraires, - Condamner l'association Les Papillons Blancs du Finistère à lui payer 5 000,00 euros
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f6576
5 avril 2024
5 avril 2024
[H] [T], - condamner la SCEA LES PETITS CAILLOUX BLANCS à payer à M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03146_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la commune de Cheval-Blanc ne sont pas fondés.
Source officielle4e Chambre A
5fde24fe37a2b402b102f8c5
5 juillet 2018
5 juillet 2018
APPELANTE SCI LE LOUP BLANC poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié[...] représentée par Me Charles Z... de la X...
Source officielle1ère chambre civile B
603607e614b0256ce005b64e
12 janvier 2016
12 janvier 2016
R.G : 14/03988 Décision du Tribunal de Grande Instance de BONNEVILLE Au fond du 04 mars 2011 RG : 09/00192 ch n°1 SOCIETE L'AIGLE BLANC [T] C/ Syndicat des copropriétaires
Source officielleChambre Commerciale
5fdc8e23f78a11b14511bacb
15 novembre 2018
15 novembre 2018
(qui ont ensuite constitué la SCI DU SOLEIL BLANC) et Madame J....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00051_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
en vertu de la décision du 27 janvier 2020 du directeur des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02951_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Le mémoire, enregistré le 2 novembre 2022, présenté pour la SARL Carrosserie du Mont-Blanc n'a pas été communiqué.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02950_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Le mémoire, enregistré le 2 novembre 2022, présenté pour la SARL Mont-Blanc Dépannage n'a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217d
19 mars 2015
19 mars 2015
Robert Blanc. Les chiffres d'affaires sont reportés pour les années 2003 et 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a280
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Statuant à nouveau, Déclare les demandes formées par la sarl Corse Blanc irrecevables.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffe
20 mai 2008
20 mai 2008
. : 06 / 03124 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MARSEILLE 28 avril 2005 BES C / SAS ELECTROLUX PRODUITS BLANC COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 20 MAI 2008 APPELANTE
Source officiellePage 8 sur 638