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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02280_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 août 2023 et 30 décembre 2024, Mme D..., représentée par le cabinet d’avocats Athon-Pérez, demande à la cour : 1°)
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01348_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B..., représenté par Me Athon-Perez, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Mayotte ; 2°) d’annuler la décision du 7 décembre 2017 par laquelle il a été licencié
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01685_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B, représenté par le cabinet Athon-Perez, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 février 2021 du Tribunal administratif de Montreuil en tant qu'il a rejeté ses conclusions à fin d'annulation
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01045_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2022, Maria A, représentée par Me Lynda Atton, demande à la cour : 1°) d'annuler les articles 2 et 3 de ce jugement ; 2°) d'enjoindre
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00658_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Selon les experts, la prise en charge médico-chirurgicale de l'atonie utérine et de l'hémorragie de la délivrance de Mme H a été conforme aux recommandations professionnelles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a6604abbd03a05db96525b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/03605 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NBCJ [K] C/ Association ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES CADRES DE L'ANIM ATION ET DES LOISIRS (AFOCAL) APPEL D'UNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89342
27 novembre 2007
27 novembre 2007
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me GRENIER-DUCHENE, avocat SA MELLIER MICHAS ès qualités de syndic de la copropriété de l'immeuble " Résidence Athos
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01984_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
fondamentales ; - l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, signé à Athènes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01704_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Elle fait valoir à cet égard qu'elle réside en France depuis 2016 avec son fils né en 2015 à Athènes, que celui-ci est scolarisé depuis 2017 sur le territoire national et y bénéficie d'une prise en charge
Source officielleCIDP
637dc7a414982305d4c1fe92
12 octobre 2022
12 octobre 2022
outre les conditions de détention à la maison d'arrêt d'[Localité 4] ont été particulièrement difficiles et il subit toujours un traumatisme de cette détention : cauchemars, insomnies, dépression, atonie
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d89
4 décembre 2013
4 décembre 2013
présence d'un bien immobilier dont la valeur apparaît quand même supérieure fait écarter un rétablissement personnel et un effacement partiel des dettes, une certaine capacité de remboursement et l'atonie
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64af98f6049d5c05db173195
12 juillet 2023
12 juillet 2023
FAITS ET PROCEDURE En 2013, la société Hotel Plaza Athénée a confié au groupement d'entreprises constitué par les sociétés GTM Bâtiment et Laine Delau des travaux de rénovation et d'extension de son
Source officielleChambre 1-2
63c10511bf9fd47c90a135b6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du règlement CE n° 292/2009 du parlement européen et du conseil du 23 avril 2009 relatif à la responsabilité des transporteurs de passagers en mer en cas d'accident, lequel renvoie à la convention d'Athènes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01311_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
B, ressortissant albanais né le 11 mars 2001 à Athènes (Grèce), est entré en France le 5 septembre 2016, à l'âge de quinze ans, accompagné de sa mère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03067_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Par procès-verbal de contravention de grande voirie établi le 2 décembre 2021, VNF a constaté que le bateau Athos dont M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01885_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
B, représenté par Me Athon-Perez, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200288 du 7 février 2023 du tribunal administratif de la Polynésie française ; 2°) d'annuler la décision du 25 février
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04782_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023, et un mémoire en réplique, enregistré le 4 février 2025, qui n'a pas été communiqué, Mme B, représentée par le cabinet d'avocats Athon-Perez
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386b
20 avril 2022
20 avril 2022
leur part, au visa des articles L.121-12 du code des assurances, des articles 1147 et 1353 du code civil et de l'ordonnance du 10 février 2016 n°2016-131 applicable au 1er octobre 2016, à la « confirm(ation
Source officielleRétention Administrative
6364bba6e405357f749eaa7c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
LE PREFET DE LA HAUTE-SAONE, représenté par son avocat a sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise ; Sur ce, - Sur la recevabilité de l'acte d'appel : L'aation atioppel est recevable
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbab9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'acompte versé sera conservé par l'entreprise [K] en paiement des premières prestations réalisées, mais elle doit être condamnée au paiement correspondant aux travaux restant à executer selon devis Athaner
Source officiellePage 8 sur 19
ATHON, Denis, Gérard
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Liquidateur : SELAS EGIDE, 23 rue Tourette, 97400 SAINT-DENIS - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/02267
12/07/2026
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ATHONIC
02/05/2026
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CHATEAU ATHON
22/04/2026
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ATHONIC
15/03/2026
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ATHONR IT
12/03/2026
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