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154 résultats pour « Baptiste MONNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35db21d7564000872dce0

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

et Conception Polyester (ECP), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] N° SIRET : 488 533 845 représentée et assistée de Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

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Journal officiel
Créations

MONNOT, Baptiste, Marie, Etienne

SIREN 832998397Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/02/2024

Voir →

Radiations

Monnot, Baptiste

SIREN 832998397GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

17/07/2019

Voir →

Créations

MNNT EN LIGNE, MONNOT, Baptiste

SIREN 832998397GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

21/11/2017

Voir →

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8c9

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Ce voilier a été soumis à un régime de copropriété maritime, baptisé Jules V..., qui se décomposait en quirats.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f035993190149e0f8e

Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

ou encore teintés avant d'être livrés aux opticiens » (cote 7836). 32.Les verres finis qui sont moulés en usine avec une puissance optique finale à l'issue de la fabrication, et qui peuvent être montés

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61632f4b14ec5f96a7da08d0

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Désormais la toile permet de monter de véritables campagnes de déstabilisation très ciblée.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69d74762cdc6046d479cbf08

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de la SCCV ETOILE [Adresse 5] [Localité 2] N'ayant pas constitué avocat SMABTP, assureur de la société DENECHERE et de Monsieur [U] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e619477fe04f5cc67b1

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Z], en déplacement pour monter un dossier technique avec un client industriel, et souligne que la fourniture d'un repas à l'heure du déjeuner résultait donc d'une contrainte professionnelle.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899ee60ca52a2831c01dc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

décision de l'AGE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie-baptistine

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0da8c25a97f0381f4e96

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

ION a en outre : . reçu les 5 septembre 1990 un certificat d'un organisme anglais en matière d'eau pour ; . obtenu le 15 mai 1992 la parution d'un dossier sur dans l'annuel TECHNIQUES édité par LE MONITEUR

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

635cc3400d69e87f74e6bfe7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

N] a sollicité l'intervention de Maître [I], huissier de justice salarié au sein de la Selarl [L] [Y], pour constater l'état de la maison situé au [Adresse 4] ainsi que les meubles présents dans la bâtisse

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67932fd19097fd849ae8aae2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A compter du 2 novembre 2011, il a été embauché en qualité de monteur frigoriste selon un contrat à durée indéterminée pour une durée hebdomadaire de travail de 38 heures.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00531_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

entrepris de faire construire seize logements sociaux sous la forme de pavillons destinés à la location avec accession à la propriété à Narbonne (Aude), l’ensemble formant une résidence dénommée « Porte de Baliste

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

679331c631df9338379d26cd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

vides et propres, le sous-sol comprend deux pièces de stockage, une buanderie, une cuisine et une grande pièce en L à usage de garage pourvue d'un atelier et d'un volet électrique ; à l'arrière de la bâtisse

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00521_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

installation des nouveaux équipements pour la réhabilitation du centre de tri et une période d’essais à vide, et enfin, la phase de « mise en service industriel » comportant elle-même trois séquences, une montée

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e8bcdc6046d47196396

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[K] peut accéder à sa maison via un plan incliné, estime qu'il doit choisir entre deux solutions : - mettre les pièces de vie en rez-de-chaussée et installer un monte-personne pour accéder à l'étage en

Source officielle