Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20896_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Vu la requête, enregistrée le 7 avril 2022 sous le n° 22TL20897, par laquelle M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01231_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Barthez, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Parlenti pour la société Saint-Amand Patrimoine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01353_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Barthez, - et les observations de Me Taallah, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01600_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01817_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Barthez, - et les observations de Me Rossillon, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA02551_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Barthez, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Joliff, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ef
8 février 2007
8 février 2007
LE COCLU, agissant poursuites et diligences de ses co-gérants, domiciliés en cette qualité au siège social : Bellevue 36270 BARAIZE représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour
Source officielle1ère Chambre
5fdbcaa3dbc6dfa9a3d55398
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Le mur séparatif des propriétés reprend ensuite un tracé perpendiculaire à la rue Derème jusqu'à la rue Baradat située à l'opposé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162fdef3ebbdffcbea6aa32
7 novembre 2011
7 novembre 2011
8] [Localité 10] comparant en personne, assisté de Me Pierre MASANOVIC de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Stéphanie BARADEL
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02940_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, M. Lafon, président assesseur. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 octobre 2022.
Source officielle1re Chambre A
61639211c171f9a1fe14c67d
22 février 2011
22 février 2011
APSARA CONTACTS Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD - SIMONI réf Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d762
14 février 2011
14 février 2011
LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Jeannine VALTIN, président et Madame Colette CLEMENT-BARTHEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d947
7 mars 2011
7 mars 2011
de mise à disposition : 07 Mars 2011 COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame CLEMENT-BARTHEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da12
21 mars 2011
21 mars 2011
clôture de l'instruction : 25 Octobre 2010 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 27 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 21 Mars 2011 Audience présidée par Colette CLEMENT-BARTHEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac5
8 octobre 2010
8 octobre 2010
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Assisté de Me Jean-François LECA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Francine Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc8
18 avril 2011
18 avril 2011
clôture de l'instruction : 24 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 24 Février 2011 Date de mise à disposition : 18 Avril 2011 Audience présidée par Colette CLEMENT-BARTHEZ
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01507_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 octobre 2025.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02564_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 juillet 2025. La rapporteure, W.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02565_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 juillet 2025. La rapporteure, W.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03019_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 14 mars 2025.
Source officiellePage 8 sur 138