CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 083 résultats pour « Bareges »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

672cb57b802f3d66aeeffe7b

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 24 Août 2023 dans l'affaire portant le n° RG 23/000154 APPELANTE Mme [D] [U] décédée le 07/12/2023 Représentée par Me Alexandre BAREGE

Source officielle

Page 8 sur 905

← PrécédentSuivant →
CA

5e chambre Pole social

6a0fefcfcdc6046d4788f819

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

notamment : * examiner Mme [Y] [H], * prendre connaissance de son dossier médical, * dire si Mme [Y] [H] présente une incapacité égale ou supérieure à 80% au regard de l'application du guide barème

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ec

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

. 000 € * trois bâtiments comprenant hangar, dépendance, ancienne stabulation et bâtiment de stockage avec la parcelle 2202, pour 38a 88ca, sur une mise à prix de 10. 000 €, -ordonner la vente à la barre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151626

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er avril 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bbede405357f749eac49

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Septembre 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c0f02a12a235bae6c16

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Alors qu'il était à un poste de filtrage au CHU de [3], un patient suivi en psychiatrie l'a attaqué par derrière avec une barre de fer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87781

Appel

9 juin 2005

9 juin 2005

Le 11 août 1998, Madame Z... a été grièvement blessée par l'écoute de la grand'voile ou le hale bas de bôme lors d'un empannage non contrôlé, Monsieur X... se trouvant à la barre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c959bd3db21cbdd88063

Appel

24 février 2006

24 février 2006

97450 SAINT-LOUIS Représentée par la SCP CANALE GAUTHIER ANTELME, avocat au barreau de SAINT-DENIS INTIME : Monsieur Noor Akbar X... 121, rue Sainte-Marie 97400 SAINT-DENIS Représenté par Me Philippe BARRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892eb

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Octobre 2007 Par Madame Caroline BARET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860a6

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Ils soutiennent que cette dernière a imité dans son catalogue l'argumentaire de la société GLODIS en utilisant les expressions "barrettes d'accrochage" et "chevilles universelles" et que la société ARSIE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721811228a02057de67397

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Son barème et ses modalités de versement sont déterminés par une commission créée parl'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il se plaint également de douleurs en barre au niveau lombaire. Impossibilité de mobiliser son pied gauche. Problème d'équilibre.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1002a12a235bae6c20

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

A défaut, elle demande à reprendre ses conclusions de première instance en y ajoutant oralement à la barre que la doctoresse [X] s'est située à la date du 19 décembre 2014 et que ses conclusions ne sont

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0707d0451e8318d0ec47

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur ce : Conformément aux dispositions de l'article L. 434-2, 1er alinéa du code de la sécurité sociale, il est renvoyé aux barèmes indicatifs d'invalidité annexés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87328

Appel

16 février 2005

16 février 2005

de son licenciement au jour du jugement, dans la limite de trois mois d'indemnités de chômage ;- débouté les parties du surplus de leurs prétentions ; Vu les écritures et observations orales à la barre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0dcac25a97f0381f4f97

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Le 19 juillet 2012, la société BAREL FRANCE a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603273535bfb4aa797f04ade

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

du barème 'agents de direction', - 42.28 € au titre du différentiel entre les indemnités de repas non-payées et demandées sur la base du barème 'employé-cadre', et les indemnités dues sur la base du barème

Source officielle
CA

Avis

CADA:20142566

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

d'administrations parisiennes–grade technicien supérieur principal, dans la spécialité génie urbain–sessions 2013 et 2014 : 1) les copies des épreuves écrites des candidats déclarés admissibles ; 2) le barème

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163532

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

d'une copie de documents relatifs à son résultat au concours de recrutement de professeur des écoles : 1) l'ensemble des appréciations du jury la concernant ; 2) le bordereau de relevé de notes ; 3) le barème

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162738

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

préférence par courrier électronique, d'une copie de l'étude réalisée par la Chancellerie à partir des arrêts rendus par les chambres sociales des cours d'appel au mois d'octobre 2014 élaborant un barème

Source officielle