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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e5
22 avril 2013
22 avril 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89775
11 septembre 2007
11 septembre 2007
BERNARD BRIGNON B... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78b
19 mars 2008
19 mars 2008
APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Christophe BERNARD pour Avocat ET : Madame Sylvie Y..., épouse Z...
Source officielle15e Chambre A
6033ddc463ac818f412dc159
17 mars 2017
17 mars 2017
Le 13 octobre 2015 la SAS RESIDENCE BERNARD DE VENTADOUR a relevé un appel total de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939fe
15 septembre 2016
15 septembre 2016
SERELY prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 1 allée Bernard de Palissy 69780 MIONS représentée par la SCP CAHN & ASSOCIÉS, avocats à COLMAR plaidant : Maître ARRUE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd924fc
26 mai 2015
26 mai 2015
Le questionnaire valant certificat médical était renseigné le 28 mai 2013 par le Docteur Bernard A..., médecin psychiatre inscrit sur la liste établie par le procureur de la République près le Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b1d
11 mars 1999
11 mars 1999
Suivant acte reçu le 16 avril 1992 par Maître Bernard MACRON, notaire associé de la SCP Bernard MACRON et Marc AUDHOUI, titulaire d'un office notarial à VERSAILLES, Monsieur Bernard X... et Madame Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac2b
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Général COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur CATTEAU, Premier Président Madame LANDOZ, Président Madame KUENY, Conseiller Madame KLAJNBERG, Conseiller Monsieur BERNAUD
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb69
17 avril 2024
17 avril 2024
avocat au barreau du Havre Mme [A] [P], notaire [Adresse 4] [Localité 11] représenté et assisté par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre SCP [S] BERNARD
Source officielleChambre Premier Président
68b285801fa9f2b1b18b0e8a
15 juillet 2025
15 juillet 2025
30 avril 2021 Le quinze juillet deux mille vingt cinq ENTRE : Monsieur [V] [P] - actuellement hospitalisé - [Adresse 8] [Localité 5] Non comparant, représenté par Maître Brigitte BERNARD
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fda5fc1384f18a8676b407c
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Le procès-verbal fait état de réserves restant à lever. Aux termes d'un procès-verbal daté du 20 décembre 2013, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8ccff
28 octobre 2008
28 octobre 2008
représenté par Me Bernard DE LAMY CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielleHospitalisation D'office
64cde69ce5a2b5d969490d32
3 août 2023
3 août 2023
Bernard SIMIER Avocat générale près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 2 août 2023, DEBATS : A l'audience publique tenue le 03 Août 2023 par Gaëlle BARDOSSE, onseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873bc
24 juin 2004
24 juin 2004
Bernard Y... Z.../ S.C.C.V.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163d5b7c8005eb80ab945e8
21 avril 2010
21 avril 2010
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour INTIMÉE SELAS Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ec
14 juin 2011
14 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d34
18 février 2002
18 février 2002
DU 18 Février 2002 ------------------------- M.F.B Bernard X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69738485cdc6046d476d2ca6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sur la levée d'option Les parties s'opposent sur la réalité et la validité de la levée, par la société CMAP que s'était substituée la société SC Family, de l'option stipulée dans la promesse unilatérale
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
30 juin 2006
CM/SU MINUTE No 631/2006 Copie exécutoire à : - Mes d'AMBRA, BOUCAN & LICOU-WOLFF - Me Claude LEVY Le 30/06/2006 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME
Source officielle3e Chambre B
616258f3a2370d151415abf5
15 mai 2014
15 mai 2014
Un procès-verbal de levée des réserves a été établi le 12 juin 2009, avec mention que le solde du prix était réglé à cette date, hormis une somme de 27 000 € séquestrée jusqu'à levée complète des réserves
Source officiellePage 8 sur 50
Levy, Stephane Bernard Michel
01/08/2025
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Levy, Stephane Bernard Michel
22/08/2024
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LEVY CHAPIRA, Bernard
24/12/2021
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SOCIETE BERNARD LEVY
21/05/2021
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SOCIETE BERNARD LEVY
07/04/2021
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