CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

105 735 résultats pour « Besson-Bernardin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01207_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Il suit de là que, sans qu’il soit besoin d’examiner l’intérêt à intervenir de M. H... O..., M. W... Q..., M. E... L..., Mme V... R..., M. U... S..., M. A... N..., M. X... D..., M. M... P..., M. B...

Source officielle

Page 8 sur 5287

← PrécédentSuivant →
CA

Conseil

CADA:20156061

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

votre demande de conseil relative au caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché public portant sur la fourniture de bétons

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162c50e1e6e05567349085e

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

GRENOBLE) INTIMEE : SARL CV FINANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine BESSON-BERNARDIN

Source officielle
CA

1re chambre civile

660cf25a7c1ccb0008628c71

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 12] (07) domiciliés tous deux : [Adresse 10] assistés de Me Marie-Claude Alexis, avocat au barreau de Paris, plaidant, et représentés par Me Anne-Laure BERNARDOT

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a1bc15dcdc6046d4790dfb2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique le 9 avril 2025 par la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu l'avis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e70b

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

épouse Y..., Marie-Christine X... épouse Z..., Bernardin Lazare A..., Antoine X..., Raymond X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f776

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Chez Madame Z... 20144 ZONZA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de la SCP BERNARDOT-TIRET, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Vincent Z... ... 20144 ZONZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8bb

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a7828b8121050008662ded

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ELOGIE SIEMP [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Carole BERNARDINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0399 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162776fa2bc6369e8386ce7

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

[J] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1], demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe-Youri BERNARDINI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163667b530fe82387bcdb21

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

La SARL [T] et [G] précise qu'elle avait prescrit le cuvelage des deux fosses et que la SAS Bernardet n'en a réalisé qu'une seule.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991381d302277d8e8be4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

sous le n° 20/00102 APPELANTS : [U] [O], es qualité d'héritier de Mme [B] [O] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991481d302277d8e8be6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

sous le n° 20/00103 APPELANTS : [L] [X], es qualité d'héritier de Mme [H] [X] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65af6617b6c6260008b52f8f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

AUTOUR DU MONDE VOYAGE prise en la personne de son ancien représentant légal exerçant les droits propres du débiteur [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-Laure BERNARDOT, membre de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cea

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

nous Anne JOUANARD, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Viviane BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre SARL MANGE TOUT, LE POS GOURMAND 42 Avenue Besnardière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ec

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60346c3d645a535a95f35aee

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

J] épouse [P] C/ [I] [I] [F] [F] épouse [I] [E] [Z] SARL SOCIETE GROUPEMENTIMMOBILIER PROVENCE - SOGIP Compagnie d'assurances ALLIANZ Grosse délivrée le : à :Me Bernardi

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6926c9c777bf00d0f5ec9a46

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

béton par pompage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été, l'a débouté de toutes ses demandes dirigéesc/M.Pierre LALE

6253c8b9bd3db21cbdd8614d

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

SOUCHON demeurant 1 rue des Mazières 91050 EVRY CEDEX agissant en sa qualite de mandataire judiciaire à la liquidation de la société COMETI représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître Bernardine

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04820_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Langlois, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle