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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Madame Marie-Thérèse X... née Yc/La S
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9 mai 2006
9 mai 2006
¤ les conditions d'acquisition d'un bijou La lettre de licenciement expose que Mme X... a "acheté" à la fin de l'année 2000 un bijou ("jonc") à la boutique "Le Manège à Bijoux" dépendant de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
[M] avait examiné le bijou, objet du litige. De même, M.
Source officielleChambre civile TGI
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16 avril 2024
16 avril 2024
[T] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Mme [H] [M] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au
Source officielleCour d'Appel
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28 février 2012
28 février 2012
Christian-Jacques Y..., afin qu'elle représente et vende en son nom et pour son compte ses bijoux fantaisie sur le secteur couvrant les départements suivants : 14, 16, 17, 18, 22, 28, 29, 35, 36, 37, 41
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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2 mars 2012
2 mars 2012
E X P O S É D U L I T I G E La SARL NÉRÉIDES DISTRIBUTION crée et commercialise des bijoux et accessoires fantaisie et, pour son catalogue printemps-été 2007, a créé une collection 'Pas de deux' inspirée
Source officielleCour d'Appel
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21 mai 2008
21 mai 2008
la rue de Tocqueville devait être évalué à 540 432 euros, - dit que les titres devaient être évalués au jour du décès soit 1 280 929 euros, - débouté Monsieur Jérôme X...de sa demande relative aux bijoux
Source officielleChambre commerciale 3-2
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
[G] [Z] s'est porté caution solidaire de l'ensemble des engagements de la société CFC Bijoux, dans la limite d'un montant de 130 000 euros et pour une durée de dix ans.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01818_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
contentieuse antérieure : La société GTC a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge, en droits et majorations, des rappels de taxe forfaitaire sur les métaux précieux, bijoux
Source officielleCabinet B
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13 avril 2023
13 avril 2023
[H] a reçu livraison des bijoux le jour même. Sur ce contrat accepté pour un montant total de 950 568 Fcfp, M. [H] a réglé la somme de 229 632 Fcfp en 7 règlements partiels jusqu'en octobre 2012.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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15 mai 2019
15 mai 2019
[T] qui n'est pas attraite dans la cause ; 2°) Sur les bijoux : Considérant que M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04004_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Mikael Dan a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe sur les métaux précieux, bijoux
Source officielle12e chambre
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19 septembre 2019
19 septembre 2019
en métaux précieux, se fournissant en bijoux, matières et pierres précieuses auprès de la société Paris Bijoux, domiciliée en Thaïlande.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee7
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Madeleine et sa fille Bleuen, (argent en numéraire et bijoux), cette soustraction étant commise par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteurs ou de complices Faits prévus par les articles 311
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01276_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Ces montres sont donc des bijoux au sens du 2° du I de l'article 150 VI du code général des impôts, quand bien même elles ne seraient pas composées de métaux précieux.
Source officielle9e Chambre A
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13 octobre 2017
13 octobre 2017
pour occuper l'emploi de Directeur Marketing Stratégie et Développement, cadre, niveau II, échelon 2, coefficient 480 de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie- bijouterie
Source officielleCour d'Appel
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11 octobre 2001
11 octobre 2001
Attendu que porter un bijou ne saurait être par principe interdit à une salariée dans l'exercice de ses fonctions, si ledit bijou n'apparaît pas incompatible avec la nature des tâches qui lui sont confiées
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02932_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
. - Les entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt mentionné au I sont : / () 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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26 avril 2024
26 avril 2024
, pots à tabac, bonbonnières, gobelets, cendriers pour fumeurs, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f9
5 mars 2015
5 mars 2015
Goult ; y est annexé une deuxième page intitulée fiche de dépôt, également revêtue du même tampon encreur, portant deux mentions manuscrites afférentes à des modifications relatives aux quantités de bijoux
Source officielleChambre 3-1
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28 avril 2022
28 avril 2022
, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets
Source officiellePage 8 sur 65