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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7ea
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/15235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15656 APPELANTE SARL BRASSERIE
Source officielle2ème Chambre civile
6528df1baaebb88318fda45a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BRASSERIE LAURENT N° SIRET : 847 937 125 [Adresse 5] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Alain LANIECE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Thierry
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NNUR S.A.R.L. BRASSERIE DE L'ORIENTc/S.E
651baf68cbe2fc83182f8a72
2 octobre 2023
2 octobre 2023
BRASSERIE DE L'ORIENT c/ S.E.L.A.R.L. EKIP' LE MINISTERE PUBLIC S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf69
10 février 2009
10 février 2009
RUNSER 2 rue Saint Louis 68128 VILLAGE-NEUF représentée par Me Rosemarie BECKERS, avocat à la Cour SELARL François Y... ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL LA NOUVELLE BRASSERIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b750
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Selon une convention de fourniture de bière du 30 juillet 1998, la SARL CAFE LE VICTOR HUGO s'est engagée auprès la SA BRASSERIES KRONENBOURG (ci-après dénommée la Brasserie KRONENBOURG) à s'approvisionner
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3eebf535a2d228f9654
5 août 2025
5 août 2025
Ils sont également associés de la société 'Brasserie de la mer' laquelle exerçait une activité de bar-brasserie et était titulaire d'un bail commercial dans des locaux leur appartenant.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2903029105dbedc076
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[N] et le liquidateur de la société La Brasserie, afin d'exercer une action paulienne à l'encontre de la cession du fonds de commerce.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61625102929f6bffa995b3c0
23 octobre 2013
23 octobre 2013
de : convoquer l'assemblée des propriétaires des avenues Roussel et Brame à une réunion d'assemblée des membres de l'association syndicale libre du lotissement Roussel Brame en vue d'une nouvelle
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02763_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 octobre et 1er décembre 2025, la société Ferme éolienne Huisne et Braye, représentée par Me Elfassi, demande à la cour :
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e2a2eb797effb070306
28 avril 2022
28 avril 2022
En application de l'article 699 du même code il convient de laisser les dépens de l'instance à la charge de la société Brasserie de Saint-Omer.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d86c
22 février 2011
22 février 2011
La BRASSERIE PAULANER a déclaré sa créance de 21. 225, 12 euros à titre privilégié, selon LRAR de janvier 2008.
Source officielleChambre commerciale
6970aa39cdc6046d471869bf
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Brasserie Milles a mis à disposition de la société AB-HM, une installation de tirage à bière d'un montant de 4 911,37 euros TTC.
Source officielleAvis
CADA:20164681
1 décembre 2016
1 décembre 2016
copie des déclarations souscrites lors de la révision foncière de 1970 au titre des locaux appartenant à son client, situés dans les immeubles sis aux numéros 47 de la rue des Archives et 3 de la rue Braque
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f222
7 mars 2012
7 mars 2012
KME BRASS FRANCE LE SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Patrick X...
Source officielleChambre-1 JEX
69675483cdc6046d473c3d9d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[I] à hauteur de 28 600,26 euros au pro't de la SAS BSO brasserie de [Localité 8], - condamné M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162a31c36ab09eb9a2fd794
3 avril 2013
3 avril 2013
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Bérengère LECAILLE (avocat au barreau de LILLE) INTIMÉE SARL BRASSERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93063
14 mars 2016
14 mars 2016
Elle a débouté Mme X... du surplus de ses demandes et condamné la SARL LA BRADERIE aux entiers dépens de l'instance. La SARL LA BRADERIE interjeta appel le 1er octobre 2013.
Source officielleChambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce37
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le conseil de la SAS BRAMMER FRANCE a communiqué un extrait Kbis de la société OREXAD BRAMMER et informé la Cour que la SAS OREXAD BRAMMER avait absorbé la SAS BRAMMER FRANCE et qu'elle venait aux droits
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02367_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Sur l'intervention en défense de la société Brasserie Milles : 2.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c013e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SASU BRAD FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 09 OCTOBRE 2025 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT N° RG 25/01220 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JJZO JUGEMENT DU
Source officiellePage 8 sur 170