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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
686ca6e6ab48d770a9cb5d8c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SARL BRUN indique que Monsieur [Z] [A] ne formule pas de demande spécifique de dommages et intérêts pour défaut d'exécution de bonne foi du contrat de travail.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf39e03c09105db6c0453
6 juillet 2023
6 juillet 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 06 juillet 2023 après prorogation du délibéré en date du 08 juin 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01259_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'EURL Chauveau Pharmacie Saint-Exupéry, la société Pharmacie Centrale Laubadère Bruno et le conseil régional de l'ordre des pharmaciens
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bc74709e24f13d554b2
31 août 2022
31 août 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christian Xc/La S
6253ca41bd3db21cbdd8a78b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Signé par Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, et par Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. V.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6d42de3d260b993261
9 septembre 2010
9 septembre 2010
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ab
21 juin 2013
21 juin 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Ludovic X... ... 22290 GOUDELIN Appelant, comparant
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff0b
11 mai 2012
11 mai 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Juge aux Affaires Familiales, près le Tribunal de Grande Instance de Fort de France,
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03894_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2021, la commune de Fort-de-France, représentée par Me Relouzat Bruno, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d283
10 septembre 2008
10 septembre 2008
VOIRON ET DE LANCEY ... 38240 MEYLAN Maître Régis A... co-administrateur judiciaire de la Société des PAPETERIES DE VOIRON ET DE LANCEY en redressement judiciaire ... 38000 GRENOBLE Maître Bruno
Source officielle14e Chambre
615e0d72c25a97f0381f4d5d
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4914
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 novembre 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, et, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cf1
22 mai 1998
22 mai 1998
X... est l'objet, A titre subsidiaire, accorder les plus larges délais à Monsieur Bruno X... pour s'acquitter de sa dette en applciation des dispositions de l'article 1244-1 du Code civil, - condamner
Source officielleRéférés
64faba1e0f624005e653f701
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Maître [U] [I], Notaire associé de la SELARL VALLAT- [I], ès qualités de notaire successoral de la succession de Mme [V] [Z] veuve [H] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035caa4dac4c131db2445ad
25 février 2016
25 février 2016
- signé par Monsieur Louis DABOSVILLE, Président, et par Monsieur Bruno REITZER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e4d
4 février 2016
4 février 2016
née le 11 janvier 1936 à Braga (Portugal) ... 77630 ARBONNE LA FORET non comparante, non représentée INTIMEES CMSA ILE DE FRANCE 161 avenue Paul Vaillant Couturier 94250 GENTILLY représentée
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00696_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
de la Pierre, présente une « sensibilité écologique potentiellement forte » du fait de la présence de « corridors cours d’eau » et de « continuités verte et bleue ».
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e144
8 octobre 2010
8 octobre 2010
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 08 OCTOBRE 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 27 Janvier 2009, enregistré
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03742_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2021, la commune de Fort-de-France, représentée par Me Relouzat Bruno, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8f99b588421c5e38be
17 janvier 2013
17 janvier 2013
[Localité 8] et domiciliée chez Monsieur [P] [M], [Adresse 7] [Localité 6] (SUISSE) prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par : la SCP BOMMART FORSTER
Source officiellePage 8 sur 76