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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
653b59be502b828318c4e609
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Enfin, la partie 'caviardée' de la page 8, concerne l'appréciation de l'enquètrice sur le management de M. [A].
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f91
7 mars 2002
7 mars 2002
ET DU DELIBERE Madaine CHAILLET, Président Monsieur CAGNARD, Conseiller Madame LAGRANGE, Conseiller GREFFIER LORS DES Y...: Madame HANNEBOUW Y... à l'audience publique du 07 Juin 2001, ARRET CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163c2c71a5f0a71dc3c9201
18 mars 2010
18 mars 2010
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Nicole OLIVIER, Président de chambre Dominique CAGNARD
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8bd
17 juin 2008
17 juin 2008
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame NOLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Madame NEVE DE MEVERGNIES, Conseiller Monsieur CAGNARD
Source officielle1ere Chambre Section 2
62e0d598e8fd1e05797fa33c
26 juillet 2022
26 juillet 2022
S'agissant de la participation de sa mère à une coopérative portant sur la production de canard gras, elle fait valoir qu'il n'existe aucune certitude d'un début d'activité de ladite coopérative sur la
Source officielle1re chambre civile
62d79ac271d9f5effbdf299b
19 juillet 2022
19 juillet 2022
fixées sur ce portique n'étaient pas perpendiculaires à la façade du bâtiment ; que l'expert judiciaire, sans contester le désordre, estimait que les fondations avaient été acceptées par l'entreprise Cannard
Source officielleChambre sociale
6263991081d302277d8e8bdc
21 avril 2022
21 avril 2022
Ne peut travailler sans ces verres correcteurs ; le nettoyage au karcher dans les ateliers froids (découpe de canard et emballage) est tout à fait possible (il n'y a pas de buées sur les verres) mais le
Source officielle5ème Chambre
65b210bdc4cf860008dff676
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce contrat annuel renouvelé par tacite reconduction portait sur l'élevage de dindes, de poulets ou de canards sur deux sites exploités par la société de [Adresse 4].
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a4
12 février 2002
12 février 2002
Elle a constaté la présence de plusieurs cartons contenant des foies gras de canard frais dont la date limite de consommation était dépassée depuis le mois de Janvier et Février.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a7
12 février 2002
12 février 2002
Elle a constaté la présence de plusieurs cartons contenant des foies gras de canard frais dont la date limite de consommation était dépassée depuis le mois de Janvier et Février.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04599_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Pour reconstituer le chiffre d’affaires, l’administration a tenu compte des conditions réelles de l’exploitation en déterminant la quantité de viande servie par plat (poulet, bœuf, canard).
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e337c3ffdb9560b076d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avenants correspondants), les qualification/classification et coefficient actuels, les formations qualifiantes et leur date de suivi, et le salaire net imposable et brut actuel de chacun de ces salariés (caviardés
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03228_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
père au Sénégal, et ne peut pas plus se prévaloir d'une particulière insertion professionnelle par la seule production d'une promesse d'embauche établie par la société par actions simplifiée (SAS) O Canard
Source officielle11e chambre
64422a21d2fa6fd0f80406a0
20 avril 2023
20 avril 2023
: Jugement rendu le 26 Juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie CAGNARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6438f33fa942a604f5e937db
13 avril 2023
13 avril 2023
V-B7G-CGOFM Décision déférée à la cour : Jugement du 04 août 2022-Juge de l'exécution de Bobigny-RG n°22/4816 APPELANT Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie CAGNARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034cc76a5d5dab6c8dceece
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Cour : jugement rendu le 02 Avril 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 12/04521 APPELANTE Madame [N] [F] [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Aurélie CAGNARD
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ca2f76640886b9a7269d
30 juin 2010
30 juin 2010
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Dominique CAGNARD
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163ee7a3ae8501efbbc534e
11 février 2010
11 février 2010
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Nicole OLIVIER, Président de chambre Dominique CAGNARD
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7e8
17 janvier 2008
17 janvier 2008
DORGUIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Mme GEERSSEN, Président de chambre Monsieur DELENEUVILLE, Conseiller Monsieur CAGNARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a6
6 mai 2008
6 mai 2008
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame NOLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Madame NEVE DE MEVERGNIES, Conseiller Monsieur CAGNARD
Source officiellePage 8 sur 21