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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64379e529477fe04f5cc66e9
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielleChambre sociale
64379e529477fe04f5cc66eb
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d43
2 avril 2024
2 avril 2024
Représenté par Me Amandine JULLIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Mme [Y] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascale CALAUDI
Source officielle4e chambre civile
6960f700cdc6046d47bde24e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 24/05373 (Fond) Maître [R] [F] Mandataire Judiciaire [Adresse 2] agissant en qualité
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX03139_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
La question de savoir si un calendrier détaillé d'exécution a été établi selon les modalités définies au contrat relève manifestement du seul office du juge du fond et il en va de même de l'appréciation
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01407_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01488_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01489_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01495_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielleChambre 1 A
69005dfc2481d356bd17525b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Suite à l'audience de mise en état du 13 décembre 2024, un calendrier de procédure a été mis en place.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a5
4 janvier 2010
4 janvier 2010
Des relations ayant existé entre Madame Laurence Y... et Monsieur Mickaël X... est issue une enfant: Cassandra X... née le 14 mars 2006, reconnue le 15 mars 2006 par son père et le 17 mars 2006 par son
Source officielleChambre Sociale
642fb68ccece1704f5747762
6 avril 2023
6 avril 2023
Le Conseil conteste que les congés du personnel aient été déterminés par le simple affichage d'un calendrier auquel chacun apportait des modifications manuscrites.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb77
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats', que l'affaire était en état et ne nécessitait pas de nouveaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932db
25 mai 2016
25 mai 2016
François X... a heurté Mlle Cassandra Y... qui circulait sur son vélo et traversait la route pour emprunter le chemin communal opposé.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02001_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6a1a765ccdc6046d4774f6a9
28 mai 2026
28 mai 2026
votée par trois voix pour dont celle de Partenord Habitat, copropriétaire majoritaire qui détient 7 666 tantièmes sur 9 518, mais également vendeur du bien et syndic de la copropriété, - que le calendrier
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875c51eeae4f1309d202
7 septembre 2022
7 septembre 2022
GUILLE, avocat au barreau de NIMES DEFENDEUR A LA REQUETE, appelant : Monsieur [C] [X], né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Pascale CALAUDI
Source officielleChambre sociale
64379e4b9477fe04f5cc6659
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielleChambre sociale
64379e4b9477fe04f5cc665b
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielleChambre sociale
64379e4b9477fe04f5cc665d
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
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