Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d1
12 mai 2022
12 mai 2022
Après plusieurs tentatives pour le calmer, accompagné de l'agent de sécurité, j'ai réussi à faire sortir votre mari sur le parking du supermarché.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65a0f5a1383a880008fd07fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il y a précisé avoir cherché à calmer le salarié mais que celui-ci avait malgré tout continué à invectiver M. [S] et que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f335d
20 août 2024
20 août 2024
[G], lequel, bien que plus calme, restait inadapté, avec une désinhibition, un discours accéléré et diffluent, une exaltation pathologique de l'humeur et une reconnaissance encore partielle de ses troubles
Source officielleService des Référés
68de07231bc19e7640ea3eb5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de la SCP LEGALP, avocat au barreau des HAUTES-ALPES substitué par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 03 septembre 2025 tenue par Olivier CALLEC
Source officielleService des Référés
68de07231bc19e7640ea3eb9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Valérie MAILLAU de la SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 03 septembre 2025 tenue par Olivier CALLEC
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Cet accident est survenu lors de la construction d'un viaduc autoroutier, B l'occasion de la manutention d'une cale provisoire destinée B Ltre positionnée entre le bossage d'une tLte de pile et le tablier
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc68
30 octobre 2008
30 octobre 2008
, Monsieur HALLARD, Conseiller, Madame VALLANSAN, Conseiller, rédacteur, ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 30 Octobre 2008 et signé par Monsieur CALLE, Président, et
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919de
26 juin 2014
26 juin 2014
de 12 mètres, ce qui a permis à cinq employés de se protéger ; qu'en tout état de cause, les dimensions de la cale ne pouvaient être modifiées par l'entreprise MANUCAL ; - que c'est bien au capitaine
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85caa
31 janvier 2002
31 janvier 2002
4 et 5, et partiellement les cales 1,2,6 et 7, Attendu que le même expert DOUCHY a constaté notamment une oxydation généralisée des oeuvres mortes du navire, un état de fatigue généralisé en rapport
Source officielleService des Référés
6791dfef1c87724b5e69d8b3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
ALVES, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE DEBATS : A l'audience publique du 18 décembre 2024 tenue par Olivier CALLEC
Source officielleChambre civile 1-7
66878d2305d6f7f678d49578
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, qu'il était plus calme, sédaté, que l'hôpital connaît son traitement et qu'il peut le suivre à l'extérieur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf64
27 novembre 2008
27 novembre 2008
représentés par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés de Me Olivier TARTERA, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE
Source officielleChambre 3-2
69f44b2dcdc6046d472f2aaa
30 avril 2026
30 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/01857 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMGW Ordonnance n° 2026/M101 Monsieur [A] [H] représenté par Me Romain CALLEN
Source officielleChambre 2 A
6440d7dce704a005d1ed6f4a
12 avril 2023
12 avril 2023
CAPEM INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nadine HEICHELBECH, Avocat à la cour Nous, Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre à la cour d'appel de Colmar, assistée lors
Source officielleService des Référés
697b0b53cdc6046d471247a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
] [G], intervenant volontaire [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean KOECHLIN, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 07 janvier 2026 tenue par Olivier CALLEC
Source officielleService des Référés
697b0b56cdc6046d471247b4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
représenté par Me Jean KOECHLIN, avocat au barreau de GRENOBLE N° RG 25/00151 - N° Portalis DBVM-V-B7J-M23T DEBATS : A l'audience publique du 07 janvier 2026 tenue par Olivier CALLEC
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a740
15 janvier 2008
15 janvier 2008
pour faire redémarrer sa production, en lui dissimulant l'état anormal du broyeur et le refus du vendeur de faire la réparation demandée faute d'avoir les boulons adaptés pour la mise en place de la cale
Source officielleChambre 4-1
5fdb36abbb99310d52e610cb
29 mars 2019
29 mars 2019
Mr [S] exigeait de Mr [A] [U] le licenciement de Mme [S] qui acquiesçait et n'a à aucun moment tenté de calmer son mari.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bc488da5822c82a7cbe04d
13 août 2024
13 août 2024
[E] [S] né le 06 Juin 1983 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Sandie Calme, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6785fda6e1c1941b1ee980c3
11 janvier 2025
11 janvier 2025
[U] [J] né le 21 Décembre 1994 à [Localité 2] de nationalité Malienne ayant pour conseil en première instance, Me Elena Velez De La Calle, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePage 8 sur 182
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