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213 résultats pour « Cerato »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7cecdc6046d47e8e1e1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Societe de droit italien immatriculée au RCS de Milan sous le numéro 00883670150, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] / ITALIE Représentée par Me Pierre-Yves CERATO

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

63d22a029b3c8605deec1eba

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

au siège social sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me CENNAMO

Source officielle
CA

Chambre sociale

660e431b0740db0008fa95b9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [W] [Z] épouse [H] [Adresse 2] [

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

61629bc2eaaf44d62f53e9ab

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

2] comparante en personne, assistée de Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929 INTIMEE SA LE TANNEUR ET COMPAGNIE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Geoffrey CENNAMO

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474e2

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

DERICHEBOURG PROPRETE RVICES ASSOCIES) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocat au barreau de PARIS ARRÊT : Arrêt

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035170a22134442e850dafc

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VILLENEUVE SAINT GEORGES RG n° 11/00165 APPELANTE SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Geoffrey CENNAMO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d892e0cdc6046d47bbd9b1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il expose notamment que Mme [W] a certes interjeté appel de la décision entreprise mais que cette affaire a été radiée, que dans ces conditions, la demande d'arrêt de l'exécution provisoire doit être écartée

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CA

2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043aab

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SARL B BOIS FORETS GIE BOIS D'INDUSTRIE DU CENTREAUVERGNE SAS EXPLOITATIONS FORESTIERESBARILLET SARL ETABLISSEMENTS BONHOMME SAS BOIS ARIEGOIS SARL BOIS ET CONNEXES DE FRANCHECOMTE SASU C.B.D (CENZATO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

696762e9cdc6046d473d8b8f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[U] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Anaë PEREZ-AINCIART, avocat au barreau de PARIS, toque K0155 INTIMEE S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

61625c92d64a6b1f51487702

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Sylvie LE TOQUIN-MERSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1813 SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Geoffrey CENNAMO

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CA

Avis

CADA:20161495

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Maître X, conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Ceyrat

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f441b1cdc6046d472e724e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] préalablement à la souscription définitive de l'offre de prêt personnel de regroupement de crédits, - constater, dire et juger que certes la FIPEN versée aux débats n'est pas signée par M.

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CA

Chambre Premier Président

69d88c9dcdc6046d47bb0d54

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Son avocat a indiqué que son client avait certes pris un risque en montant sur le toit mais qu'il n'était pas suicidaire, qu'il avait évolué sur la nécessité de soins, que ceux-ci pouvaient lui être administrés

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Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b396

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

- Tour Suisse - 69443 LYON CEDEX 29 Bld Haussmann 75454 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Richard BRUMM, avocat au barreau de LYON substitué par Me CERATO

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CA

6ème Chambre

635b71ebb201587f74be02dc

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[L] [D] né le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 4] (71) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Lilian MERICO de la SARL CEDRAT AFFAIRES, avocat au barreau de LYON, toque : 2040 (bénéficie

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

616337e906e11dac7d76d0e4

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

rendu le 01 Juillet 2008 par le conseil de prud'hommes de MEAUX - Section COMMERCE - RG n° 06/00444 APPELANTE SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Geoffrey CENNAMO

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CA

Service des Référés

6a22629dcdc6046d47393511

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Dauphinoise pour l'Habitat, pour conclure au rejet des demandes et réclamer reconventionnellement 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, réplique que : - il n'est pas contesté certes

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CA

3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711408

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Deux appareils ont été livrés à la société TROPIC STELLITE en Martinique, un appareil à la société GAM DENTAIRE à [Localité 6] et un autre à la société CERAFIX à [Localité 5].

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

61609201db7ff645d8566459

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Le 23 décembre 2004, les associés personnes physiques de la société ETUDESOL cèdent une partie de leurs parts sociales à deux sociétés, Groupe Saint Honoré France qui devenait Financière OVI et Cédrat

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CA

1ère chambre civile B

615e0e3ac25a97f0381f53af

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

- L'intervention longue et délicate a, certes, induit un oedème important, mais il s'agit d'une suite opératoire fréquente dans, ce type de chirurgie.

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