[N] a parfaitement accès au chalet même s'il l'occupe moins souvent qu'elle.

A... a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler la décision du 23 janvier 2020 par laquelle la préfète des Hautes-Alpes a refusé de l’autoriser à reconstruire des chalets d’alpage au hameau

administratif de Poitiers d’annuler l’arrêté du 13 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Nieul-lès-Saintes a refusé de lui délivrer un permis de construire précaire pour la réalisation d’un chalet

Le 'chalet-local piscine' et le 'chalet-spa' ne sont pas fondés, et sont donc des constructions démontables. Selon M.

Ce chalet a été destiné à la location en meublé. Dans le même temps, M.

Dans ces conditions, les conclusions indemnitaires présentées par la SAS les chalets doivent être rejetées. 27.

Dans le même acte, un fonds de commerce de restauration connu sous le nom commercial 'Le chalet de la Hulotte', exploité dans le chalet-refuge, a été cédé à la Sarl Louzat, moyennant le prix de 150.000

Un litige est né entre les propriétaires de ces parcelles portant sur l'alimentation en eau du chalet de M. [Q] [G]. Saisi par acte du 10 juin 2020 à la demande de M.

D... a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler l’arrêté du 19 février 2021 par lequel le préfet de la Savoie lui a refusé l’autorisation de reconstruction d’un chalet d’alpage ainsi que

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l'Ecole maternelle Simonne Charlet

Des pourparlers en vue du rachat du chalet par la commune n'ont par ailleurs pas abouti. Par un courrier du 2 mai 2017, la commune de Longwy a confirmé à M.

Il n'a jamais obtenu le consentement exprès de Monsieur Z... pour que ce chalet d'exposition soit entreposé sur le terrain loué.

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE T. VERHEYDE : CONSEILLER P.

C... et a enjoint au Centre des hautes études de Chaillot de réunir un jury, dans une composition conforme à la réglementation applicable, afin qu’il procède au réexamen de la situation de M.

Par acte du même jour, la SCI l'Abbaye a vendu à Mme [R] le lot supportant le chalet n°2 et ce chalet a par la suite été acquis par les époux [Y] selon acte du 9 juillet 2010 reçu par Maître [L].

Elle fait valoir que les moyens de la requête de la société Le Chalet des Jumeaux ne sont pas fondés.