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15 515 résultats pour « Charles D'ALBERT DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référé

64db156ce5e55ad9697a58ef

Appel

10 août 2023

10 août 2023

[Adresse 22] [Localité 11] Représentée par Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE M.

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdee3beee0f8318b97414

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS (ALBERT FRERES) S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940f6

Appel

21 août 2018

21 août 2018

No RG : No RG 18/02447 - No Portalis DBVC-V-B7C-GETJ No MINUTE : 18/40 Appel de l'ordonnance rendue le 09 Août 2018 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Albert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89837

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Le commandement aux fins de saisie a été signifié par la SCP DELLATANA & LANGLE les 12 et 14 Mai 1999, la sommation de prendre communication du cahier des charges a été signifiée les 14 et 16 Mai 1999

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf30

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

* * * Par acte authentique du 23 mai 2001 Albert X... a vendu à la société STARFIM, marchand de biens, un ensemble immobilier sis à Paris 20 ème, ..., moyennant le prix de 152 449,50 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9263e

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Syndicat des copropriétaires SDC 10 ALBERT 1ER SARL TOUSSAINT B...ET CIE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT JUILLET DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f66

Appel

11 mai 1999

11 mai 1999

un partage des dépens par moitié et elle demande que ceux-ci soient mis exclusivement à la charge de l'appelante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd6

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Albert X... et M. Philippe Y... et que le capital social est ainsi réparti : - M. Albert X... et Mme Caroline A..., son épouse, détiennent 50 parts, - M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe4ccdc6046d47e9bb0e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Lors de l'entretien du 23 novembre 2021, il faisait toujours état d'une charge de travail très forte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b3a

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Louis, Y Albert-René, Y...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092ffa7a008e5409f3a4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de la SARL ALBERT, avocat au barreau de NANTES INTIME [H] [L] Représenté par Me Julien VIVES de la SCP CALVAR & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 22007 ----------------------

Source officielle
CA

1ère Chambre

6690c76a0d808eb34e455776

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ordonnance N° RG N° : N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBSH Affaire : Société ALBERT DE [Localité 1] HK LIMITED Représentant : Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91724

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Albert X...a loué à M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00435_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

contentieuse antérieure : Mme B A, épouse C, a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler pour excès de pouvoir la décision, révélée par un courrier du 18 mai 2019 de la directrice du lycée Albert

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d8acdc6046d47661a27

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

A compter du 9 novembre 2020, suite à une altercation avec un copropriétaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300e

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Albert X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f77

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Albert X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6a0fef36cdc6046d4788e2cb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a laissé les dépens à la charge du Trésor public. Le juge déclaré recevable le recours de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c218

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

G : 04 / 221 Synd. de copropriété RESIDENCE10 BOULEVARD ALBERT 1ER C / X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bedf

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Dans son courrier, le requérant reconnaît un revenu mensuel familial de 3. 628 euros pour une famille de sept personnes soit six personnes à charge.

Source officielle

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