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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944a7
21 mars 2019
21 mars 2019
M... née le [...] à CHATEAU DU LOIR (72500) [...] [...] Monsieur K... M... né le [...] à CHARTRES (28000) [...] [...]
Source officielle8e Chambre C
5fdc90e2795c82b417bac371
15 novembre 2018
15 novembre 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 406 Rôle N° RG 14/20797 - N° Portalis DBVB-V-B66-32N3 SA AGRICOLE DU DOMAINE DE PALAYSON ET DES GRANDS CHATEAUX
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00150_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Elle soutient que : - elle exerce son activité professionnelle de psychologue au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) Château d'eau située à Paris 10ème et elle a droit à la NBI du fait
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6bb
12 février 2008
12 février 2008
représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me CREMEL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE : LA COMMUNE DE... prise en la personne de son Maire en exercice Hôtel de Ville
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be637b13ef607c90ab64bd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
En outre, il a réglé à la société Espace Gaïa, architecte,32.923,95 euros TTC au titre d' honoraires pour une mission de reconstruction à l'identique du château.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
le château domine en surplomb.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d675a2a5768a176c5588
3 mai 2012
3 mai 2012
Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/00444 Monsieur [B] [O] Monsieur [P] [F] c/ SA GENERALI ASSURANCES IARD GROUPAMA ASSURANCES SCEA CHATEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd07
18 novembre 2008
18 novembre 2008
CHATEAU Michèle X... représentée par la SCP B.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
regard de la vue panoramique sur le paysage dont jouit le château et dans lequel le parc n'occupe qu'une portion limitée.
Source officielleCour d'Appel
SARL D'EXPLOITATION DES ETS MEYRIEUXc/SA GAN ASSURANCES
6253cd1bbd3db21cbdd9246c
27 mai 2015
27 mai 2015
Dans ces locaux, étaient entreposés des bouteilles vides et des caisses pour le compte de CHATEAU YQUEM, CHATEAU DOISY DAËNE et CHATEAU SUDUIRAUT.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01944_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Sur la régularisation du vice entachant le rapport de présentation : 2.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00770_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elles peuvent, à l'appui de la contestation de l'acte de régularisation, invoquer des vices affectant sa légalité externe et soutenir qu'il n'a pas pour effet de régulariser le vice que le juge a constaté
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5e
10 janvier 2002
10 janvier 2002
Monsieur DE LA VAISSIERE DE VERDUZAN Guy né le 17 septembre 1939 à AVIGNON Madame Christiane BRUGUIER épouse DE LA VAISSIERE DE VERDUZAN née le 27 août 1940 à N MES demeurant et domiciliés ensemble Le Château
Source officielle1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced85
31 octobre 2017
31 octobre 2017
dénigrement [Q] [A] classe toujours celui-ci au 26e rang des 329 crus dégustés et le Château [Établissement 2] seulement au 50e rang.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7d
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Raymonde, de nationalité française, célibataire-déjà condamné, Demeurant...-53200 CHATEAU GONTIER.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00098_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
du 1er janvier 2011 l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) Château d'eau, située à Paris 10ème, unité dépendant du service territorial éducatif de milieu ouvert dit C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a03c
13 décembre 2007
13 décembre 2007
CHÂTEAU LE PAPE prise en la personne de son représentant légal, Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00718_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
par Me Yaël Cambus, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit sursis à statuer en application de l'article L. 181-18 du code de l'environnement aux fins de régulariser les vices
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00755_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
En revanche, s'agissant de M. et Mme U, propriétaire du château du Houssay sur le territoire de la commune déléguée de Saint-Sauveur-de-Flée, il résulte de l'instruction que leur château est situé à une
Source officielleRéférés et Recours
688c4c31119f12788f059dcf
31 juillet 2025
31 juillet 2025
tribunal judiciaire de PAU, en date du 12 Décembre 2024, enregistré sous le n° 24/00131 ET : Monsieur [Y] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Défendeur au référé ayant pour avocat Me Julie CHATEAU
Source officiellePage 8 sur 63