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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
62da3e572eb797effb07039a
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'instruction : 18 Mai 2020 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Juin 2022 Date de mise à disposition : 21 Juillet 2022 Audience tenue par Catherine CLERC, président, et Marie CHATELAIN
Source officielle1ère chambre
680b1a562364a383b77474c4
24 avril 2025
24 avril 2025
ATHENA Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Laure Reinhard Me Magali Chatelain COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officielle3ème chambre A
62da3e5a2eb797effb0703ba
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'instruction : 05 février 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique le 09 Juin 2022 Date de mise à disposition : 21 Juillet 2022 Audience tenue par par Raphaële FAIVRE, président et Marie CHATELAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bcd
6 novembre 2007
6 novembre 2007
CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 06 Novembre 2007 APPELANT : Monsieur Christian X... ... 01000 BOURG EN BRESSE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me HUGONNET-CHAPELAND
Source officielleCour d'Appel
é un préjudice, Michelle X..., épouse Y..., a engagéc/Maître Pierre Z
6253ca95bd3db21cbdd8b72e
14 mai 2008
14 mai 2008
APPELANTE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué et Me Danielle HUGONNET-CHAPELAND pour Avocat ET : Maître Pierre Z... notaire retraité demeurant ...
Source officielle1ère Chambre section B
6719e4e15857dd64cbdaa3e0
23 octobre 2024
23 octobre 2024
née le 18 Septembre 1977 à [Localité 6] (93) [Adresse 2] [Localité 3] actuellement hospitalisée au centre hospitalier [5], Comparante assistée de Me Hamid KADDOURI substitué par Me Mélanie CHATELAIS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01716_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 24 avril 2025 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02355_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2025, Mme B..., représentée par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 21 juillet 2025 du tribunal administratif
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616250f3929f6bffa995b2f6
21 mai 2014
21 mai 2014
barreau de NICE, plaidant INTIMÉE Madame [Z] [G] veuve [W] née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894cc
5 novembre 2007
5 novembre 2007
née le 27 Novembre 1973 à PARIS (75014) ... 75015 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
disposition : 07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle2ème chambre section A
69736854cdc6046d4769fbbd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
origine Tribunal de Grande Instance d'AVIGNON, décision attaquée en date du 18 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00306 Monsieur [W] [S] [Adresse 17] [Localité 13] Représentant : Me Magali CHATELAIN
Source officielle2ème chambre section C
6a0ff07bcdc6046d47890838
21 mai 2026
21 mai 2026
Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON substitué par Me Pudico, avocat, INTIMÉE : Mme [N] [D] née le 03 Mai 1955 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Magali CHATELAIN
Source officielleProtection sociale
5fca5fa90a694546ea5cd848
3 novembre 2020
3 novembre 2020
ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Thomas MERIEN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Septembre 2020 Présidée par Marie CHATELAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cba
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée sur l'audience par Me Bertrand CHATELAIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdc
12 septembre 2011
12 septembre 2011
né le 10 Mai 1966 à VONNAS (01540) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Danielle HUGONNET CHAPELAND, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE
Source officielle3ème chambre A
627df8d90d41e0057d43e448
12 mai 2022
12 mai 2022
disposition : 12 Mai 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle1re chambre civile
677f67b08c38f76f783033a1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2024-004500 du 13/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Représenté par Me Emilie CAVIN-CHATELAIN
Source officielleChambre sociale
65449d1dc71a6a83181c8d8e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE Lieu dit '[Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Marc PATIN de l'AARPI LEXT, avocat au barreau de PARIS, et Me Emilie CAVIN-CHATELAIN, avocat au barreau de DIJON
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ad
8 mars 2007
8 mars 2007
Lotissement de la Chaume 03510 CHASSENARD représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me MEUNIER substituant Me Annie CHABLE-DEBORBE, avocat au barreau de CUSSET APPELANT
Source officiellePage 8 sur 18