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4 693 résultats pour « Chauda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dcd

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

central au fuel ; Constatant lors de leur emménagement une insuffisance de chauffage, les acquéreurs ont fait intervenir un chauffagiste le 11 janvier 2003 qui sur la facture d'intervention a noté :

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75a88b510604f5bc1d62

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

fours reforming, celui de la gaine de liaison entre la chaudière gaz et la post-combustion.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01461_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

A partir d'avril 2014, Grand Dijon Habitat a constaté des températures d'eau chaude et de chauffage insuffisantes.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02370_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

L’expert indique que dans le fond du local chaudière, des gouttes d’eau sont tombées sur des câbles électriques et des traces de moisissures sont bien visibles.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01301_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

règlement d'instruction et de manœuvre et ont pris les précautions habituelles pour éteindre l'incendie et éviter une reprise de feu lors de leur première intervention, en recherchant notamment un point chaud

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf51beee0f8318b97560

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La locataire dénonce ensuite le dysfonctionnement du chauffe-eau en 2017, celui de la chaudière changée en septembre 2018, un dégât des eaux avec infiltrations par la toiture en octobre 2018, l'infestation

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6318351d0876004f131a6164

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

et de la production d'eau chaude.

Source officielle
CA

8ème chambre

68f07da8bfd83326c7063867

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il est fait état notamment du manque de chauffage et d'eau chaude et de l'humidité ambiante, outre la présence de rongeurs et de leurs excréments dans les placards à l'entrée dans les lieux.

Source officielle
CA

2ème Chambre

686dfcaf2abc72c5727a02b5

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans ce cadre, deux devis ont été établis par l'entreprise [O] frères, l'un le 22 septembre 2020 pour l'installation d'un chauffage et de l'eau chaude sanitaire, l'autre le 30 septembre 2020 pour le lot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f42c

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Que les travaux en cause décrits au CCTP concernaient la ventilation et le chauffage pour le réaménagement des niveaux 1, 2 et 3 de l'hôtel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6347ac5029ffd2adfff4f390

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

, d'eau chaude et de câble, - procéder à la nouvelle répartition des charges communes générales de l'immeuble comme des charges d'ascenseurs et de chauffage, - désigner un géomètre expert avec pour mission

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69facc0fcdc6046d47be7201

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

et que les consommations d'eau chaude lui ont été artificiellement affectées.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccd2cdc6046d47bea0d9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

édité plusieurs devis : - un premier pour le lot assainissement pour la somme de 7.574,69 € TTC, - un second pour le lot sanitaire pour la somme de 9.755,90 € TTC, - un troisième pour le lot chauffage

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a168378cdc6046d4711861f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il était donc exposé à l'agent pathogène lorsqu'il était en contact avec des installations d'eau chaude vétustes. Elle produit devant la cour : - un échange de SMS avec M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52957a2c42363790796c6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[V] [T] et Mme [D] [U] épouse [T] pour leur proposer le remplacement de leur ancienne chaudière par un système de chauffage de type pompe à chaleur ' Air/Eau', associée à un ballon d'eau chaude ECS.

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CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd7b

Appel

5 décembre 2008

5 décembre 2008

service et que l'expert confirme que les tuyaux d'alimentation en eau chaude primaire des sous-stations A & B, maintenant désaffectées et hors service, ont été vraisemblablement déconnectés de la chaufferie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66b45f92c979aae19b191c00

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Gaz n'est ni raccordée, ni mise en service, et donc il n'y a pas d'eau chaude et de chauffage.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c10573bf9fd47c90a1370c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

des travaux prévus dans le devis n° 8010 établi le 8 octobre 2015 par l'entreprise RODRIGUES annexé au rapport d'expertise ; * les travaux nécessaires à la remise en état de fonctionnement de la chaudière

Source officielle
CA

1ère Chambre

6813069b8cc74354d6647419

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[Z] concernant le carrelage, l'absence de trappe de visite de la baignoire, la pente du toit, le chauffage et la chaudière et statuant à nouveau, elle a : dit que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92faf

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

En effet, il y est mentionné avec sincérité que le chauffage central n'a pas été vérifié et que le ramonage de la chaudière doit être effectué.

Source officielle